PLAN DE FRÉQUENCES

VERSION 2 – MARS 2023

Le plan de fréquences pour les Jeux Olympiques et Paralympiques s’adresse à tous les groupes accrédités bénéficiant d’un droit à demander une fréquence.

Le plan de fréquences définit toutes les règles, pratiques et conditions concernant l’utilisation d’appareils sans fil dans le cadre des Jeux. Le présent document détaille tous les services sans fil qui peuvent être déployés et leurs caractéristiques techniques (bandes de fréquence, largeur de bande, puissance).

Table des matières

GLOSSAIRE.. 2

1.     INTRODUCTION.. 4

1.1      JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES PARIS 2024. 4

1.2      OBJECTIFS.. 5

1.3      ÉTAT DE L’UTILISATION DU SPECTRE.. 6

1.4      APPAREIL SANS FIL SOUMIS A UNE COORDINATION DU SPECTRE.. 6

1.4.1      APPAREIL SANS FIL NECESSITANT UNE AUTORISATION TEMPORAIRE INDIVIDUELLE.. 6

1.4.2      APPAREIL SANS FIL NECESSITANT UNE AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISATION GENERALE.. 6

1.5      SERVICES SANS FIL. 7

1.6      APPAREIL SANS FIL NE NECESSITANT PAS D’AUTORISATION.. 7

1.7      APPAREILS SANS FIL INTERDITS.. 7

2.     TYPES D’APPAREIL SANS FIL. 9

2.1      RESEAUX MOBILES PROFESSIONNELS (PMR) 9

2.1.1      RESEAUX MOBILES TERRESTRES (LMR, LAND MOBILE RADIO) 9

2.1.2      RADIO PORTABLE (TALKIE-WALKIE) 10

2.1.3      FREQUENCES SOUS AUTORISATION GENERALE POUR LES SERVICES DE PMR.. 15

2.2      TELEMETRIE/TELECOMMANDE.. 15

2.2.1      FREQUENCES SOUS AUTORISATION GENERALE POUR LA TELEMETRIE/TELECOMMANDE.. 17

2.3      SYSTEMES D’INTERCOM.. 19

2.3.1      SYSTEMES D’INTERCOM SOUS AUTORISATION GENERALE.. 21

2.4      MICROPHONES ET IEM SANS FIL. 21

2.4.1      MICROPHONES SANS FIL. 21

2.4.2      IEM (SYSTEME AUDITIF SE PLAÇANT DANS L’OREILLE) 22

2.4.3      BANDES DE FREQUENCE POUR LES SYSTEMES DE MICROPHONES ET D’IEM SANS FIL. 22

2.5      CAMERA SANS FIL ET LIAISON VIDEO AERIENNE MOBILE.. 30

2.6      LIAISON FAISCEAU HERTZIEN POINT A POINT TRANSPORTABLE.. 34

2.7      LIAISON FAISCEAU HERTZIEN POINT A POINT FIXES.. 36

2.8      STATION TERRIENNE, PERMANENTE ET TRANSPORTABLE DE COMMUNICATION PAR SATELLITE.. 38

2.9      WLAN SANS FIL (POINT D’ACCES) 39

2.10       DECLENCHEURS SANS FIL. 40

2.11       AUTRES SERVICES.. 41

3.     PRATIQUES RELATIVES AU SPECTRE.. 42

3.1      SBP : PROCESSUS DE DEMANDE.. 42

3.1.1      Procédure de demande relative au spectre. 42

3.1.2      Calendrier des demandes relatives au spectre. 42

3.1.3      Soumission des demandes. 43

3.1.4      Caractéristiques relatives au spectre. 43

3.1.5      Traitement de la demande. 44

3.2      Tests et étiquetage des appareils. 44

3.2.1      Principe des tests. 44

3.2.2      Lieu des tests. 44

3.2.3      Principe d’étiquetage. 45

3.3      Surveillance du spectre. 45

4.     Emplacement des sites. 47

Contact 48

 

GLOSSAIRE

Terme

Signification

ANFR

Agence nationale des fréquences : établissement public administratif français responsable de la gestion des fréquences radioélectriques

Arcep

Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse : autorité administrative française chargée de réguler les communications électroniques en France

Autorisation

Une autorisation est accordée au propriétaire d’un appareil radioélectrique, pour qu’il utilise des fréquences déterminées sur les sites

COJO

Comité d’Organisation des Jeux Olympiques

DAB

Digital Audio Broadcasting : norme de radiodiffusion sonore numérique

DECT

Digital Enhanced Cordless Telecommunications : norme de téléphonie sans fil

DVB-T

Digital Video Broadcasting – Terrestrial : norme de diffusion de la télévision numérique par liaisons hertziennes terrestres

FSK

Frequency Shift Keying : modulation par déplacement de fréquence (MDF)

IBC

International Broadcast Centre : centre international de radiodiffusion

IdF

Île-de-France : région constituée par Paris et sa zone périurbaine

IEM

In-Ear Monitor : système auditif se plaçant dans l’oreille

JOP

Jeux Olympiques et Paralympiques

Largeur de bande du canal

Portion du spectre radio occupée par le signal émis

Licence

Une licence individuelle donne à son détenteur le droit d’utiliser de façon exclusive un certain appareil à fréquence radioélectrique sur une fréquence dédiée, sur un site et une période donnée

PMR

Private Mobile Radio, ou réseaux mobiles professionnels : système de communication vocale bidirectionnelle

PMSE

Programme Making Special Event : équipments sans-fils déployés pour l’événementiel

SBP

Spectrum Booking Portal : portail web pour l’attribution des fréquences

Sites

Sites de compétition et autres lieux gérés par Paris 2024où s’applique le présent plan de fréquence

SRD

Short-Range Device : dispositif à courte portée

T&T

Testing and Tagging: tests et étiquetage

Temps de cycle

Rapport du temps pendant lequel un dispositif radio émet un signal sur une heure d’observation

UHF

Ultra haute fréquence (entre 300 MHz et 3 GHz)

VHF

Very High Frequency : très haute fréquence (entre 30 MHz et 300 MHz)

WLAN

Wireless Local Area Network : réseau local sans fil

 

1.     INTRODUCTION

1.1                JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES PARIS 2024

Les Jeux de la XXXIIIe Olympiade et les XVIIe Jeux Paralympiques d’été (ou « Jeux de Paris 2024 ») auront lieu respectivement du 26 juillet au 11 août 2024 et du 28 août au 8 septembre 2024.

Les compétitions auront lieu principalement à Paris (ville hôte des Jeux et capitale de la France) et dans sa banlieue, par exemple Saint-Denis, Le Bourget, Nanterre, Colombes, La Courneuve, Vaires-sur-Marne, Versailles, Saint-Quentin-en-Yvelines et Élancourt. Cependant, d’autres grandes villes sont associées à cet évènement, telles que Marseille, Lyon, Bordeaux, Nantes, Saint-Étienne, Lille, Nice, Châteauroux, ainsi que Teahupo’o en Polynésie française.

Le comité d’organisation Paris 2024 pour les Jeux Olympiques et Paralympiques (ci-après dénommé Paris 2024) est responsable de la planification, de l’organisation, du financement et de la tenue des Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024. Dans ce but et compte tenu des questions liées à l’utilisation du spectre, aux tests, à l’étiquetage et à la surveillance des appareils radio, il travaille étroitement avec deux entités distinctes.

La première est l’Agence nationale des fréquences (ANFR), responsable de la gestion du spectre radio en France, et en particulier de la planification des fréquences et de la gestion des sites radio.

La seconde est l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep), qui est chargée de réguler les communications électroniques en France.

D’après la législation française, l’Arcep est responsable de la délivrance des autorisations relatives à l’utilisation du spectre, dans le régime d’autorisation générale et celui d’autorisation individuelle. Habituellement, l’ANFR est mandatée par l’Arcep pour accorder des autorisations temporaires d’utilisation des fréquences pour les PMR et, lorsque c’est approprié, pour la PMSE audio et vidéo. Pour les Jeux Olympiques et Paralympiques, c’est Paris 2024 qui notifiera aux utilisateurs du spectre les autorisations dont ils bénéficieront. 

Pour garantir la sûreté et la fiabilité de l’utilisation du spectre, l’ANFR testera et étiquètera l’ensemble des appareils radio utilisés pendant les Jeux sur les sites de compétition et les autres lieux concernés, sauf ceux définis au paragraphe 1.6. Pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques (JOP) de Paris 2024, l’ANFR assurera la surveillance du spectre radio, et si nécessaire en fera respecter les règles.

En même temps, l’ANFR continuera son activité de gestion du spectre à proximité des sites Olympiques et Paralympiques, et traitera les demandes relatives au spectre issues d’autres utilisateurs.

1.2              OBJECTIFS

Pour anticiper les besoins relatifs au spectre lors des JOP de Paris 2024, l’ANFR et Paris 2024 basent leurs études sur les données des précédents JOP et d’autres grands évènements sportifs internationaux, et tiennent compte des évolutions technologiques. Les bandes rendues disponibles pour les JOP de Paris 2024 et présentées dans ce guide prennent en compte l’état actuel des affectations du spectre en France.

En ce qui concerne l’affectation du spectre, il convient que l’ANFR évite toute interférence nuisible, non seulement entre les systèmes sans fil exploités par les partenaires des Jeux, mais aussi entre ceux-ci et d’autres systèmes sans fil déjà exploités sur le territoire national. Pour éviter de telles interférences nuisibles, Paris 2024 et les différents partenaires doivent se conformer aussi aux règlementations françaises en vigueur concernant le spectre. En cas de non-conformité à ces règlementations, des sanctions pénales peuvent être appliquées.

Par conséquent, l’objectif du présent document est de définir le plan de fréquences et de clarifier les conditions d’utilisation du spectre.

1.3              ÉTAT DE L’UTILISATION DU SPECTRE

Paris, la ville hôte, et sa banlieue comptent 16 % de la population française et la majorité des sièges des principales sociétés établies en France. À ce titre, l’utilisation du spectre radio atteint déjà un niveau très élevé. De plus, le déploiement de la 5G réduit les bandes historiquement affectées aux PMSE.

Les principaux sites de compétition sont situés à moins de 10 km du village des athlètes et sont concentrés dans des petites zones. Cette situation induit des difficultés pour la réutilisation du spectre.

Pour les raisons ci-dessus, Paris 2024 demande instamment aux partenaires des Jeux d’utiliser un système de communication filaire à chaque fois que c’est possible, en particulier pour les microphones et les caméras. Le spectre radio doit être utilisé uniquement lorsque le système de communication filaire ne peut pas être utilisé sur le plan opérationnel.

De plus, nous attirons l’attention sur le fait que les appareils utilisant le spectre sous autorisation générale (c’est-à-dire dans les bandes exemptes de licences individuelles) fonctionneront sans protection contre les interférences et ne sont pas autorisés à créer des interférences pour les utilisateurs du spectre bénéficiant d’une autorisation individuelle.

1.4              APPAREIL SANS FIL SOUMIS A UNE COORDINATION DU SPECTRE

Toute exploitation d’un appareil sans fil et toute utilisation de fréquences radioélectriques sur les sites nécessitent l’obtention d’une autorisation temporaire individuelle ou d’une autorisation temporaire d’utilisation générale selon la définition ci-après.

1.4.1                     APPAREIL SANS FIL NECESSITANT UNE AUTORISATION TEMPORAIRE INDIVIDUELLE

Pour les partenaires des Jeux de Paris 2024, Paris 2024 obtiendra les autorisations temporaires individuelles auprès de l’ANFR / l’Arcep.

Pour éviter les interférences nuisibles, il sera assuré une coordination du spectre pour les appareils radio existants et ceux utilisés par les partenaires.

1.4.2                   APPAREIL SANS FIL NECESSITANT UNE AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISATION GENERALE

Les appareils radio utilisant le spectre spécifié dans le régime d’autorisation générale, y compris les WLAN, devront aussi être déclarés et dûment autorisés par Paris 2024 afin d’éviter le risque d’interférence.

Il convient de noter que les appareils exploités dans le régime d’autorisation générale peuvent rencontrer des interférences liées à des stations non liées au déroulement des Jeux. Tous les appareils, à l’exception de ceux mentionnés au paragraphe 1.6, seront testés et étiquetés avant leur première utilisation sur site.

D’après les tableaux de fréquence ci-après, tous les appareils radio doivent être conformes à la norme européenne harmonisée en vigueur1. L’utilisation est autorisée sur le principe d’une absence d’interférences et de protection.

1.5              SERVICES SANS FIL

Les services sans fil suivants déployés pendant les Jeux de Paris 2024 sont soumis à une autorisation temporaire :

·       Réseaux mobiles professionnels (réseaux mobiles terrestres, radio portable (talkie-walkie))

·       Télémétrie/télécommande

·       Système d’intercom

·       Microphone et IEM sans fil

·       Caméra sans fil et liaison vidéo aérienne mobile

·       Liaison faisceau-hertzien point à point fixe

·       Liaison faisceau-hertzien point à point transportable

·       Station terrienne, permanente et transportable de communication par satellite

·       WLAN (point d’accès)

·               Déclencheurs sans fil2

·       Autres services

Tout appareil doit fonctionner dans les conditions indiquées dans l’autorisation temporaire accordée.

1.6              APPAREIL SANS FIL NE NECESSITANT PAS D’AUTORISATION

Indépendamment des licences déjà obtenues en France, tout appareil radio utilisé sur les sites nécessite une autorisation temporaire notifiée par Paris 2024, à l’exception des :

·       Téléphones portables, tablettes, montres connectées, bracelets connectés, kits oreillette Bluetooth et autres appareils intelligents portables

·       Émetteurs de fichier sans fil

·       Déclencheurs sans fil, voir paragraphe 2.10 pour les bandes autorisées

Dans tous les cas, il est strictement interdit d’utiliser ces appareils comme hotspot ou en partage de connexion.

1.7              APPAREILS SANS FIL INTERDITS

Ces appareils sont strictement interdits sur tous les sites, de compétition ou autres :

·       Les brouilleurs d’ondes. Vous êtes notifiés que l’article L33-3-1 du CPCE, code des postes et des communications électroniques en vigueur en France, interdit l’installation, la possession et l’utilisation de tout appareil destiné à neutraliser tout type d’appareil de communication électronique, que ce soit pour l’émission ou la réception.

·       Les déclencheurs sans fil utilisant la bande entre 315 et 317,5 MHz.

·       Les talkie-walkies utilisant la bande entre 351,16 et 351,38 MHz.

De plus, la connexion aux imprimantes doit être filaire (pas de communication Wi-Fi).

2.   TYPES D’APPAREIL SANS FIL

Ce chapitre détaille le plan du spectre par application.

2.1              RESEAUX MOBILES PROFESSIONNELS (PMR)

Cette publication présente les conditions d’utilisation des appareils radio, compte tenu des attributions de fréquence existantes en France métropolitaine et en Polynésie française. Les contraintes de coordination résultent des études approfondies de cohabitation menées par l’ANFR et les autorités françaises en charge des attributions.

Il convient que les utilisateurs du spectre planifient soigneusement leurs demandes, et Paris 2024 recommande fortement l’utilisation de câbles partout où c’est possible, afin d’optimiser l’allocation des ressources radio.

Dans tous les cas, les utilisateurs du spectre doivent adopter des systèmes conformes aux normes européennes, pour la fluidité de la coordination et de l’attribution des autorisations temporaires.

De nombreuses entités utilisent les réseaux mobiles professionnels (PMR) pour leur communication. Par exemple les services privés de sécurité, les services aux équipes sportives, les comités olympiques et paralympiques nationaux, le transport, la gestion des sites, les cérémonies, la restauration, les services aux spectateurs et la billetterie. Parmi les autres utilisateurs de PMR, il y a les partenaires, les radiodiffuseurs détenteurs de droits et les fournisseurs de Paris 2024. En dehors des systèmes d’intercom, les PMR principalement vocaux utilisent généralement un système simplex avec push to talk (appuyez pour parler).

Les bandes VHF et UHF qui conviennent aux PMR comptent déjà un nombre considérable d’utilisateurs dans la zone de Paris et ses alentours. Pour les Jeux de Paris 2024, il est prévu d’affecter ces bandes aux systèmes d’intercom, à la télémétrie et à la télécommande.

Il est recommandé d’utiliser les systèmes PMR numériques de préférence aux analogiques, car ils sont plus efficaces sur le plan du spectre. Cependant, le système numérique génère un retard audio d’environ 100 à 500 ms. Les radios analogiques seront utilisées par certains groupes clés d’utilisateurs si ce retard est inacceptable pour leurs opérations.

Paris 2024 et l’ANFR encouragent les utilisateurs du spectre à effectuer leurs demandes d’attribution dans la bande VHF.

En réponse aux besoins opérationnels de Paris 2024, un système push to talk privé, basé sur le réseau LTE, est déployé sur les sites afin de libérer du spectre.

Ci-dessous, nous définissons deux sous-services concernant les PMR :

2.1.1                     RESEAUX MOBILES TERRESTRES (LMR, LAND MOBILE RADIO)

Les réseaux mobiles terrestres désignent les appareils de communication mobile et leur matériel relais (répéteurs/station de base) pour la communication terrestre de la voix et de données entre plusieurs utilisateurs (en mode direct / duplex), mais n’incluent pas les talkie-walkies portatifs sans répéteur/station de base.

2.1.2                   RADIO PORTABLE (TALKIE-WALKIE)

Une radio portable est un talkie-walkie utilisé sans répéteur/station de base, ou un autre appareil de communication vocale point à point (en mode direct / simplex) travaillant dans le même mode que le talkie-walkie portatif.

Le tableau 1 donne les informations détaillées concernant les bandes de fréquence disponibles attribuées aux PMR pour la durée des Jeux.

La puissance d’émission peut varier selon l’utilisation, mais il faut éviter les puissances élevées pour améliorer l’efficacité de l’utilisation du spectre. Il convient que la puissance d’émission reste de préférence inférieure à 1 W et n’atteigne 5 W que dans des cas exceptionnels.

Si la fréquence souhaitée n’est pas disponible, une autre fréquence sera attribuée dans la gamme de fréquence dans laquelle l’appareil est programmable.

Tableau 1 : Bandes de fréquence pour les services de PMR

Bande

Fréquences

Estimation du spectre disponible (MHz)3

Spécifications techniques

Contraintes s’ajoutant à la coordination avec les affectations permanentes existantes

 

Bande

Intervalle (MHz)

Estimation du spectre disponible (MHz)3

Puissance max. d’émission4

Paramètres supplémentaires

 

VHF

68,4625 – 69,25

0,2125

1 W

Duplex possible avec 72,5125 – 73,3 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

70,250 – 70,525

0,2875

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

70,9875 – 71,95

0,850

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

75,3 – 77,475

2,125

1 W

Duplex possible avec 80,3 – 82,475 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

80,3 – 82,475

2,125

1 W

Duplex possible avec 75,3 – 77,475 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

144 – 146

Jusqu’à 2

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

148,8 – 151,3

2,088

1 W

Duplex possible avec 153,4 – 155,9 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

153,4 – 155,9

2,088

1 W

Duplex possible avec 148,8 – 151,3 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

156,0 – 159,6

2,132

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

160,6 – 162,9

2,132

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Sur le site de Teahupo’o, les canaux simplex sont limités à 160,6 – 162,3 MHz

VHF

158,4 – 168,9

4,5

1 W

Duplex possible avec 163 – 173,5 MHz.Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Sur le site de Teahupo’o, les canaux duplex vont de 157,7 à 168,9 MHz

VHF

163 – 173,5

4,5

1 W

Duplex possible avec 158,4 – 168,9 MHz.Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Sur le site de Teahupo’o, les canaux duplex vont de 162,3 à 173,5 MHz

UHF

403,5 – 405,5

2

1 W

 

Sur le site de Bordeaux, les canaux simplex sont limités à 403,5 – 404 MHz

UHF

406,1 – 408

0,225

1W

 

 

UHF

408 – 410

0,5265

1W

 

Cette bande est disponible uniquement sur les sites de Paris et ses alentours (Île-de-France)

UHF

410 – 414,5

1

1 W

Duplex possible avec 420 – 424,5 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

414,5 – 420

0,112

1 W

Duplex possible avec 424,5 – 430 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

420 – 424,5

1,25

1 W

Duplex possible avec 410 – 414,5 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Cette bande est simplex sur le site de Teahupo’o.

UHF

424,5 – 430

0,112

1 W

Duplex possible avec 414,5 – 420 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

430 – 440

10

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Disponible pour la communication vocale.

UHF

440 – 441,5

0,250

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

441,5 – 443,55

0,875

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Le spectre disponible sur les sites JOP de Marseille, Bordeaux et Nice est de 0,5 MHz

UHF

443,55 – 444,5

0,475

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Sur le site de Teahupo’o, duplex possible avec 453,55 – 454,5 MHz

UHF

444,5 – 446

0,120

 

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

446,2 – 447

 

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

447 – 449,775

0,5625

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

450,025 – 453

1

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Cette bande ne sera pas utilisée sur les sites JOP de Bordeaux, Nantes, Nice et Marseille.

UHF

453 – 460

1,05

1 W

Duplex possible avec 463 – 470 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

460 – 463

1

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

463 – 470

1,05

1 W

Duplex possible avec 453 – 460 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

 

2.1.3                   FREQUENCES SOUS AUTORISATION GENERALE POUR LES SERVICES DE PMR

Pour être utilisé sur les sites et à leurs alentours, un appareil radio conforme aux normes techniques européennes et exploité dans le spectre du tableau 2 nécessite une autorisation temporaire d’utilisation générale de la part de Paris 2024, afin d’éviter le risque d’interférence.

Cet appareil fonctionnera sans protection contre les interférences et n’est pas autorisé à créer des interférences pour les utilisateurs du spectre bénéficiant d’une autorisation individuelle.

Tableau 2 : Bande de fréquence pour les services PMR sous autorisation générale

Bande

Fréquences (MHz) de

 

Fréquences (MHz) de

à

Largeur de bande (MHz)

 

Spécifications techniques. Puissance max. d’émission

Spécifications techniques. Paramètres supplémentaires

446

446

446,2

0,2

500 mW

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 kHz.

 

2.2            TELEMETRIE/TELECOMMANDE

La télémétrie et la télécommande concernent les appareils radio sans fil conçus ou adaptés pour la commande à distance des caméras (paramètres vidéo et tête mécanique), des obturateurs de caméra, de l’ingénierie du son, de l’éclairage, des systèmes de suivi, des dispositifs pyrotechniques, ainsi que d’autres appareils destinés à la réalisation de programmes, à la communication locale de données, aux chronométrages et à l’attribution de notes. Ces appareils émettent généralement des données sur une faible largeur de bande, inférieure à 25 kHz, et souvent avec une modulation FSK.

Le tableau 3 donne des informations détaillées concernant les bandes de fréquence qui peuvent être attribuées à la télémétrie/télécommande et aux émetteurs de petites quantités de données indiqués dans le plan du spectre de base. Quelques fréquences peuvent aussi être attribuées aux PMR et à d’autres émetteurs audios.

Tableau 3 : Bandes de fréquence pour les services de télémétrie/télécommande

Bande

Fréquences

Intervalle (MHz)

Estimation du spectre disponible (MHz)

Spécifications techniques

Puissance max. d’émission

Spécifications techniques

Paramètres supplémentaires

Contraintes s’ajoutant à la coordination avec les affectations permanentes existantes

 

VHF

156,0 – 159,6

2,132

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

160,6 – 162,9

2,132

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Sur le site de Teahupo’o, les canaux simplex sont limités à 160,6 – 162,3 MHz

UHF

403,5 – 405,5

2

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Sur le site de Bordeaux, les canaux simplex sont limités à 403,5 – 404 MHz.

UHF

406,1 – 408

0,225

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

408 – 410

0,5265

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Cette bande est disponible uniquement sur les sites de Paris et ses alentours (Île-de-France).

UHF

440 – 441,5

0,250

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

441,5 – 443,55

0,875

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Le spectre disponible sur les sites JOP de Marseille, Bordeaux et Nice est de 0,5 MHz

UHF

443,55 – 444,5

0,475

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

444,5 – 446

0,120

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

UHF

446,2 – 447

0,120

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

UHF

447 – 449,775

0,5625

 

 

 

UHF

450,025 – 453

1

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Cette bande ne sera pas utilisée sur les sites JOP de Bordeaux, Nantes, Nice et Marseille.

UHF

460 – 463

1

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

 

2.2.1                   FREQUENCES SOUS AUTORISATION GENERALE POUR LA TELEMETRIE/TELECOMMANDE

Les bandes de fréquence suivantes sont proposées pour l’exploitation sans licence d’applications de télémétrie/télécommande. Les appareils fonctionneront sans protection contre les interférences et ne sont pas autorisés à créer des interférences pour les utilisateurs du spectre bénéficiant d’une autorisation individuelle :

Tableau 4 : Bandes de fréquence pour les services de télémétrie/télécommande sous autorisation générale

Bande de fréquence

Spécifications techniques Puissance max. d’émission / Intensité max. du champ

Spécifications techniques Paramètres supplémentaires

125 kHz

42 dBµA/m à 10 m

 

6,78 MHz

42 dBµA/m à 10 m

 

13,553 – 13,567 MHz

10 mW

 

26,957 – 27,283 MHz

 

10 mW

 

26,957 – 27,283 MHz

 

100 mW

Utilisation limitée aux canaux suivants : 26,990 – 27,000 MHz, 27,040 – 27,050 MHz, 27,090 – 27,100 MHz, 27,140 – 27,150 MHz, 27,190 – 27,200 MHz

Limite de rapport cyclique : 0,1 %

40,66 – 40,7 MHz

10 mW

 

169,4 – 169,475 MHz

500 mW

Largeur de bande du canal : ≤ 50 kHz.

Limite de rapport cyclique : 1,0 %.

Pour les appareils de mesure, la limite de rapport cyclique est 10,0 %.

169,4 – 169,4875 MHz

10 mW

Limite de rapport cyclique : 0,1 %.

169,4875 – 169,5875 MHz

10 mW

Limite de rapport cyclique : 0,001 %.

Entre 00:00 et 06:00, heure locale, cette limite peut être portée à 0,1 %.

169,5875 – 169,8125 MHz

10 mW

Limite de rapport cyclique : 0,1 %

433,05 – 434,79 MHz

1 mW et 13 dBm/10 kHz DSP pour une largeur de bande de modulation supérieure à 250 kHz

 

433,05 – 434,79 MHz

10 mW

Limite de rapport cyclique : 10 %

862 – 863 MHz

25 mW

Limite de rapport cyclique : 0,1 %.

Largeur de bande : ≤ 350 kHz.

863 – 865 MHz

25 mW

Des exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport cyclique de 1 %.

865 – 868 MHz

25 mW

Des exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport cyclique de 1 %.

868 – 868,6 MHz

25 mW

Des exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport cyclique de 1 %.

868,7 – 869,2 MHz

25 mW

Des exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport cyclique de 0,1 %.

869,4 – 869,65 MHz

500 mW

Des exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport cyclique de 10 %.

869,7 – 870 MHz

5 mW

 

869,7 – 870 MHz

25 mW

Des exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport cyclique de 1 %.

2400 – 2483,5 MHz

10 mW

 

5725 – 5875 MHz

25 mW

 

24,00 – 24,10 GHz

100 mW

 

24,10 – 24,15 GHz

0,1 mW

 

24,15 – 24,25 GHz

100 mW

 

57 – 64 GHz

100 mW

 

 

2.3            SYSTEMES D’INTERCOM

Les systèmes d’intercom sont utilisés principalement par les radiodiffuseurs pour la communication entre les directeurs et directrices des activités et les membres de l’équipe de production tels que les présentateurs et présentatrices, intervieweurs et intervieweuses, reporteurs et reportrices, opérateurs et opératrices de caméra ou du son, éclairagistes, ingénieurs et ingénieures.

Les systèmes d’intercom dans la bande PMSE-UHF sont autorisés avec une puissance de sortie limitée. Les fréquences prédéfinies ne peuvent pas être acceptées.

Pour la mise en place des systèmes d’intercom (voir tableau 5), il faut envisager une attribution de fréquence dans les bandes de fréquence identifiées pour les PMR (réseaux mobiles professionnels, voir paragraphe 2.1).

Tableau 5 : Bandes de fréquence pour les systèmes d’intercom

Bande

Fréquences

Intervalle (MHz)

Estimation du spectre disponible (MHz)

Spécifications techniques Puissance max. d’émission

Paramètres supplémentaires

Contraintes s’ajoutant à la coordination avec les affectations permanentes existantes

 

VHF

156,0 – 159,6

2,132

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

VHF

160,6 – 162,9

Sur le site de Teahupo’o, les canaux simplex sont limités à 160,6 – 162,3 MHz

UHF

403,5 – 405,5

2

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

Sur le site de Bordeaux, les canaux simplex sont limités à 403,5 – 404 MHz

UHF

406,1 – 408

0,225

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

UHF

408 – 410

0,5265

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

Cette bande est disponible uniquement sur les sites de Paris et ses alentours (Île-de-France).

UHF

440 – 441,5

0,250

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

UHF

441,5 – 443,55

0,875

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

Le spectre disponible sur les sites JOP de Marseille, Bordeaux et Nice est de 0,5 MHz.

UHF

443,55 – 444,5

0,475

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

UHF

444,5 – 446

0,120

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

UHF

446,2 – 447

0,120

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

UHF

447 – 449,775

0,5625

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

UHF

450,025 – 453

1

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

Cette bande ne sera pas utilisée sur les sites JOP de Bordeaux, Nantes, Nice et Marseille.

UHF

460 – 463

1

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

 

2.3.1                   SYSTEMES D’INTERCOM SOUS AUTORISATION GENERALE

Solution moderne, les systèmes DECT (Digital Enhanced Cordless Telecommunications) sont de plus en plus utilisés dans la gestion des évènements pour fournir un accès radio sans fil global à divers services d’intercom. Les services DECT seront autorisés à condition qu’ils soient compatibles avec l’utilisation qu’en fait Paris 2024 sur tous les sites de compétition.

Pour être utilisé sur les sites, un appareil radio conforme aux normes techniques européennes et exploité dans le spectre du tableau 6 nécessite une autorisation temporaire d’utilisation générale de la part de Paris 2024, afin d’éviter le risque d’interférence.

Tableau 6 : Bande de fréquence pour les systèmes d’intercom sous autorisation générale

Bande

Fréquences (MHz) de

Fréquences (MHz) à

Spectre disponible (MHz)

 

Spécifications techniques Puissance max. d’émission

Spécifications techniques Paramètres supplémentaires

DECT

1880

1900

20

250 mW

Numérique (TDD : duplex temporel).

10 canaux de 2 MHz.

 

2.4            MICROPHONES ET IEM SANS FIL

2.4.1                   MICROPHONES SANS FIL

Les microphones sans fil sont principalement utilisés par les radiodiffuseurs et les organisateurs d’évènement pour capter les interviews, les conférences, la musique ou l’ambiance. Ils peuvent être tenus à la main ou fixés aux vêtements, avec des émetteurs intégrés ou fixés aux vêtements.

Il est également prévu, pendant les Jeux, une augmentation des demandes relatives au spectre pour des microphones sans fil, provenant de concerts musicaux et de théâtres à Paris et dans ses environs.

Compte tenu de cela, Paris 2024 et l’ANFR posent les exigences suivantes pour réduire autant que possible les difficultés lors de l’affectation des fréquences pour les microphones sans fil :

Utiliser des microphones filaires à chaque fois que c’est possible.

Les microphones sans fil doivent être utilisés uniquement lorsque l’utilisation des microphones filaires est impossible.

Éviter d’utiliser les microphones sans fil dès que c’est possible, notamment en plein air.

Utiliser les systèmes numériques de microphone sans fil qui sont généralement plus tolérants aux interférences.

Utiliser une antenne dédiée à la gamme de fréquence et dotée d’un filtre efficace pour éliminer le bruit de fond au-delà d’un certain niveau.

2.4.2                 IEM (SYSTEME AUDITIF SE PLAÇANT DANS L’OREILLE)

Les IEM incluent les appareils utilisés par le personnel pour recevoir (communication monodirectionnelle) une radiodiffusion en direct ou recevoir des informations de commandement et d’organisation, ou utilisée par les animateurs pour écouter les sons d’ambiance.

Les IEM sont principalement utilisés par les radiodiffuseurs, Paris 2024 et les participants à un évènement, pour entendre leur propre voix ou écouter un retour composite de sons d’ambiance. Ils utilisent généralement le mode d’émission de la radiodiffusion, et les signaux sont reçus par le kit oreillette sans fil placé dans une oreille. 

Compte tenu de cela, Paris 2024 pose les exigences suivantes pour réduire autant que possible les difficultés lors de l’affectation des fréquences pour les IEM sans fil :

Éviter d’utiliser les IEM sans fil dès que c’est possible, notamment en plein air.

Utiliser les systèmes numériques d’IEM sans fil qui sont généralement plus tolérants aux interférences.

Quand c’est possible, ne pas utiliser plus de quatre émetteurs IEM sur le même site d’émission pour éviter les problèmes liés aux produits d’intermodulation.

D’autres services tels que l’audiodescription et la radiodiffusion de masse sont considérés comme des systèmes PMSE audio et utilisent des fréquences identifiées dans le chapitre suivant.

2.4.3                 BANDES DE FREQUENCE POUR LES SYSTEMES DE MICROPHONES ET D’IEM SANS FIL

Les microphones et IEM sans fil nécessitent un canal avec une largeur de bande entre 100 et 200 kHz, ce qui est plus large que pour les autres transmissions sonores. Les bandes qui peuvent leur être affectées sont donc limitées.

Les bandes de spectre habituellement affectées aux microphones et IEM en France sont des espaces blancs et des bandes de garde des opérateurs mobiles. Dans les espaces blancs, de nombreuses bandes sont utilisées par les normes DVB-T et DAB+. Par conséquent, il serait extrêmement difficile d’attribuer aux microphones et aux IEM sans fil une fréquence qui ne recouvre pas les fréquences utilisées par DVB-T ou DAB+.

Le tableau 7 donne des informations détaillées concernant les bandes de fréquence qui peuvent être attribuées aux systèmes de microphone et d’IEM sans fil, en fonction de la zone d’utilisation.

La légende suivante s’applique dans ce tableau : ✓ Disponible△ Disponible pour un certain spectre (dépend des spécifications techniques / des conditions d’exploitation)

Comme la disponibilité de la fréquence dépend de la zone d’utilisation, le tableau indique pour chaque site si la fréquence est disponible. Cependant, les fréquences sont approuvées pour un site, et non pour une zone.

Tableau 7 : Bandes de fréquence pour les services de microphones/IEM sans fil

Bande

Spectre (MHz) de

Spectre (MHz)à

Estimation du spectre disponible (MHz)

 

Spécifications techniques

Sites Paris IdF

Sites Lille

Sites Lyon

Sites Marseille

Sites Nantes

Sites Bordeaux

Sites Nice

Sites Saint-Étienne

Sites Teahupo’o

30 MHz

32

39

0,45

Puissance max. d’émission : 1 mW

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

VHF

55

68

De 0,9 à 2 MHz

Puissance max. d’émission : 5 W.

Largeur de bande du canal ≤ 100 kHz.

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

VHF

174

175,75

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

VHF

175,75

177,5

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

 

Disponible

VHF

177,5

179,25

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

 

 

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

VHF

179,25

181

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

 

Disponible

 

Disponible

 

Disponible

Disponible

VHF

181

182,75

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

 

Disponible

Disponible

 

 

 

Disponible

VHF

182,75

184,5

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

 

Disponible

Disponible

VHF

184,5

186,25

1,75

 

 

 

Disponible

Disponible

 

 

 

Disponible

VHF

186,25

188

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

 

Disponible

Disponible

 

 

Disponible

Disponible

VHF

188

189,75

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

VHF

189,75

191,5

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

Disponible

 

 

 

 

 

 

Disponible

VHF

191,5

193,25

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

Disponible

 

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

VHF

193,25

195

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

VHF

195

196,75

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

 

 

Disponible

Disponible

 

 

Disponible

VHF

196,75

198,5

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

Disponible

 

 

 

 

Disponible

Disponible

 

198,5

200,25

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

Disponible

 

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

200,25

202

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

Disponible

 

 

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

202

203,75

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

203,75

205,5

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

Disponible