PLAN DE FRÉQUENCES

VERSION 2 – MARS 2023

Le plan de fréquences pour les Jeux Olympiques et Paralympiques s’adresse à tous les groupes accrédités bénéficiant d’un droit à demander une fréquence.

Le plan de fréquences définit toutes les règles, pratiques et conditions concernant l’utilisation d’appareils sans fil dans le cadre des Jeux. Le présent document détaille tous les services sans fil qui peuvent être déployés et leurs caractéristiques techniques (bandes de fréquence, largeur de bande, puissance).

Table des matières

GLOSSAIRE.. 2

1.     INTRODUCTION.. 4

1.1      JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES PARIS 2024. 4

1.2      OBJECTIFS.. 5

1.3      ÉTAT DE L’UTILISATION DU SPECTRE.. 6

1.4      APPAREIL SANS FIL SOUMIS A UNE COORDINATION DU SPECTRE.. 6

1.4.1      APPAREIL SANS FIL NECESSITANT UNE AUTORISATION TEMPORAIRE INDIVIDUELLE.. 6

1.4.2      APPAREIL SANS FIL NECESSITANT UNE AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISATION GENERALE.. 6

1.5      SERVICES SANS FIL. 7

1.6      APPAREIL SANS FIL NE NECESSITANT PAS D’AUTORISATION.. 7

1.7      APPAREILS SANS FIL INTERDITS.. 7

2.     TYPES D’APPAREIL SANS FIL. 9

2.1      RESEAUX MOBILES PROFESSIONNELS (PMR) 9

2.1.1      RESEAUX MOBILES TERRESTRES (LMR, LAND MOBILE RADIO) 9

2.1.2      RADIO PORTABLE (TALKIE-WALKIE) 10

2.1.3      FREQUENCES SOUS AUTORISATION GENERALE POUR LES SERVICES DE PMR.. 15

2.2      TELEMETRIE/TELECOMMANDE.. 15

2.2.1      FREQUENCES SOUS AUTORISATION GENERALE POUR LA TELEMETRIE/TELECOMMANDE.. 17

2.3      SYSTEMES D’INTERCOM.. 19

2.3.1      SYSTEMES D’INTERCOM SOUS AUTORISATION GENERALE.. 21

2.4      MICROPHONES ET IEM SANS FIL. 21

2.4.1      MICROPHONES SANS FIL. 21

2.4.2      IEM (SYSTEME AUDITIF SE PLAÇANT DANS L’OREILLE) 22

2.4.3      BANDES DE FREQUENCE POUR LES SYSTEMES DE MICROPHONES ET D’IEM SANS FIL. 22

2.5      CAMERA SANS FIL ET LIAISON VIDEO AERIENNE MOBILE.. 30

2.6      LIAISON FAISCEAU HERTZIEN POINT A POINT TRANSPORTABLE.. 34

2.7      LIAISON FAISCEAU HERTZIEN POINT A POINT FIXES.. 36

2.8      STATION TERRIENNE, PERMANENTE ET TRANSPORTABLE DE COMMUNICATION PAR SATELLITE.. 38

2.9      WLAN SANS FIL (POINT D’ACCES) 39

2.10       DECLENCHEURS SANS FIL. 40

2.11       AUTRES SERVICES.. 41

3.     PRATIQUES RELATIVES AU SPECTRE.. 42

3.1      SBP : PROCESSUS DE DEMANDE.. 42

3.1.1      Procédure de demande relative au spectre. 42

3.1.2      Calendrier des demandes relatives au spectre. 42

3.1.3      Soumission des demandes. 43

3.1.4      Caractéristiques relatives au spectre. 43

3.1.5      Traitement de la demande. 44

3.2      Tests et étiquetage des appareils. 44

3.2.1      Principe des tests. 44

3.2.2      Lieu des tests. 44

3.2.3      Principe d’étiquetage. 45

3.3      Surveillance du spectre. 45

4.     Emplacement des sites. 47

Contact 48

 

GLOSSAIRE

Terme

Signification

ANFR

Agence nationale des fréquences : établissement public administratif français responsable de la gestion des fréquences radioélectriques

Arcep

Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse : autorité administrative française chargée de réguler les communications électroniques en France

Autorisation

Une autorisation est accordée au propriétaire d’un appareil radioélectrique, pour qu’il utilise des fréquences déterminées sur les sites

COJO

Comité d’Organisation des Jeux Olympiques

DAB

Digital Audio Broadcasting : norme de radiodiffusion sonore numérique

DECT

Digital Enhanced Cordless Telecommunications : norme de téléphonie sans fil

DVB-T

Digital Video Broadcasting – Terrestrial : norme de diffusion de la télévision numérique par liaisons hertziennes terrestres

FSK

Frequency Shift Keying : modulation par déplacement de fréquence (MDF)

IBC

International Broadcast Centre : centre international de radiodiffusion

IdF

Île-de-France : région constituée par Paris et sa zone périurbaine

IEM

In-Ear Monitor : système auditif se plaçant dans l’oreille

JOP

Jeux Olympiques et Paralympiques

Largeur de bande du canal

Portion du spectre radio occupée par le signal émis

Licence

Une licence individuelle donne à son détenteur le droit d’utiliser de façon exclusive un certain appareil à fréquence radioélectrique sur une fréquence dédiée, sur un site et une période donnée

PMR

Private Mobile Radio, ou réseaux mobiles professionnels : système de communication vocale bidirectionnelle

PMSE

Programme Making Special Event : équipments sans-fils déployés pour l’événementiel

SBP

Spectrum Booking Portal : portail web pour l’attribution des fréquences

Sites

Sites de compétition et autres lieux gérés par Paris 2024où s’applique le présent plan de fréquence

SRD

Short-Range Device : dispositif à courte portée

T&T

Testing and Tagging: tests et étiquetage

Temps de cycle

Rapport du temps pendant lequel un dispositif radio émet un signal sur une heure d’observation

UHF

Ultra haute fréquence (entre 300 MHz et 3 GHz)

VHF

Very High Frequency : très haute fréquence (entre 30 MHz et 300 MHz)

WLAN

Wireless Local Area Network : réseau local sans fil

 

1.     INTRODUCTION

1.1                JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES PARIS 2024

Les Jeux de la XXXIIIe Olympiade et les XVIIe Jeux Paralympiques d’été (ou « Jeux de Paris 2024 ») auront lieu respectivement du 26 juillet au 11 août 2024 et du 28 août au 8 septembre 2024.

Les compétitions auront lieu principalement à Paris (ville hôte des Jeux et capitale de la France) et dans sa banlieue, par exemple Saint-Denis, Le Bourget, Nanterre, Colombes, La Courneuve, Vaires-sur-Marne, Versailles, Saint-Quentin-en-Yvelines et Élancourt. Cependant, d’autres grandes villes sont associées à cet évènement, telles que Marseille, Lyon, Bordeaux, Nantes, Saint-Étienne, Lille, Nice, Châteauroux, ainsi que Teahupo’o en Polynésie française.

Le comité d’organisation Paris 2024 pour les Jeux Olympiques et Paralympiques (ci-après dénommé Paris 2024) est responsable de la planification, de l’organisation, du financement et de la tenue des Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024. Dans ce but et compte tenu des questions liées à l’utilisation du spectre, aux tests, à l’étiquetage et à la surveillance des appareils radio, il travaille étroitement avec deux entités distinctes.

La première est l’Agence nationale des fréquences (ANFR), responsable de la gestion du spectre radio en France, et en particulier de la planification des fréquences et de la gestion des sites radio.

La seconde est l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep), qui est chargée de réguler les communications électroniques en France.

D’après la législation française, l’Arcep est responsable de la délivrance des autorisations relatives à l’utilisation du spectre, dans le régime d’autorisation générale et celui d’autorisation individuelle. Habituellement, l’ANFR est mandatée par l’Arcep pour accorder des autorisations temporaires d’utilisation des fréquences pour les PMR et, lorsque c’est approprié, pour la PMSE audio et vidéo. Pour les Jeux Olympiques et Paralympiques, c’est Paris 2024 qui notifiera aux utilisateurs du spectre les autorisations dont ils bénéficieront. 

Pour garantir la sûreté et la fiabilité de l’utilisation du spectre, l’ANFR testera et étiquètera l’ensemble des appareils radio utilisés pendant les Jeux sur les sites de compétition et les autres lieux concernés, sauf ceux définis au paragraphe 1.6. Pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques (JOP) de Paris 2024, l’ANFR assurera la surveillance du spectre radio, et si nécessaire en fera respecter les règles.

En même temps, l’ANFR continuera son activité de gestion du spectre à proximité des sites Olympiques et Paralympiques, et traitera les demandes relatives au spectre issues d’autres utilisateurs.

1.2              OBJECTIFS

Pour anticiper les besoins relatifs au spectre lors des JOP de Paris 2024, l’ANFR et Paris 2024 basent leurs études sur les données des précédents JOP et d’autres grands évènements sportifs internationaux, et tiennent compte des évolutions technologiques. Les bandes rendues disponibles pour les JOP de Paris 2024 et présentées dans ce guide prennent en compte l’état actuel des affectations du spectre en France.

En ce qui concerne l’affectation du spectre, il convient que l’ANFR évite toute interférence nuisible, non seulement entre les systèmes sans fil exploités par les partenaires des Jeux, mais aussi entre ceux-ci et d’autres systèmes sans fil déjà exploités sur le territoire national. Pour éviter de telles interférences nuisibles, Paris 2024 et les différents partenaires doivent se conformer aussi aux règlementations françaises en vigueur concernant le spectre. En cas de non-conformité à ces règlementations, des sanctions pénales peuvent être appliquées.

Par conséquent, l’objectif du présent document est de définir le plan de fréquences et de clarifier les conditions d’utilisation du spectre.

1.3              ÉTAT DE L’UTILISATION DU SPECTRE

Paris, la ville hôte, et sa banlieue comptent 16 % de la population française et la majorité des sièges des principales sociétés établies en France. À ce titre, l’utilisation du spectre radio atteint déjà un niveau très élevé. De plus, le déploiement de la 5G réduit les bandes historiquement affectées aux PMSE.

Les principaux sites de compétition sont situés à moins de 10 km du village des athlètes et sont concentrés dans des petites zones. Cette situation induit des difficultés pour la réutilisation du spectre.

Pour les raisons ci-dessus, Paris 2024 demande instamment aux partenaires des Jeux d’utiliser un système de communication filaire à chaque fois que c’est possible, en particulier pour les microphones et les caméras. Le spectre radio doit être utilisé uniquement lorsque le système de communication filaire ne peut pas être utilisé sur le plan opérationnel.

De plus, nous attirons l’attention sur le fait que les appareils utilisant le spectre sous autorisation générale (c’est-à-dire dans les bandes exemptes de licences individuelles) fonctionneront sans protection contre les interférences et ne sont pas autorisés à créer des interférences pour les utilisateurs du spectre bénéficiant d’une autorisation individuelle.

1.4              APPAREIL SANS FIL SOUMIS A UNE COORDINATION DU SPECTRE

Toute exploitation d’un appareil sans fil et toute utilisation de fréquences radioélectriques sur les sites nécessitent l’obtention d’une autorisation temporaire individuelle ou d’une autorisation temporaire d’utilisation générale selon la définition ci-après.

1.4.1                     APPAREIL SANS FIL NECESSITANT UNE AUTORISATION TEMPORAIRE INDIVIDUELLE

Pour les partenaires des Jeux de Paris 2024, Paris 2024 obtiendra les autorisations temporaires individuelles auprès de l’ANFR / l’Arcep.

Pour éviter les interférences nuisibles, il sera assuré une coordination du spectre pour les appareils radio existants et ceux utilisés par les partenaires.

1.4.2                   APPAREIL SANS FIL NECESSITANT UNE AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISATION GENERALE

Les appareils radio utilisant le spectre spécifié dans le régime d’autorisation générale, y compris les WLAN, devront aussi être déclarés et dûment autorisés par Paris 2024 afin d’éviter le risque d’interférence.

Il convient de noter que les appareils exploités dans le régime d’autorisation générale peuvent rencontrer des interférences liées à des stations non liées au déroulement des Jeux. Tous les appareils, à l’exception de ceux mentionnés au paragraphe 1.6, seront testés et étiquetés avant leur première utilisation sur site.

D’après les tableaux de fréquence ci-après, tous les appareils radio doivent être conformes à la norme européenne harmonisée en vigueur1. L’utilisation est autorisée sur le principe d’une absence d’interférences et de protection.

1.5              SERVICES SANS FIL

Les services sans fil suivants déployés pendant les Jeux de Paris 2024 sont soumis à une autorisation temporaire :

·       Réseaux mobiles professionnels (réseaux mobiles terrestres, radio portable (talkie-walkie))

·       Télémétrie/télécommande

·       Système d’intercom

·       Microphone et IEM sans fil

·       Caméra sans fil et liaison vidéo aérienne mobile

·       Liaison faisceau-hertzien point à point fixe

·       Liaison faisceau-hertzien point à point transportable

·       Station terrienne, permanente et transportable de communication par satellite

·       WLAN (point d’accès)

·               Déclencheurs sans fil2

·       Autres services

Tout appareil doit fonctionner dans les conditions indiquées dans l’autorisation temporaire accordée.

1.6              APPAREIL SANS FIL NE NECESSITANT PAS D’AUTORISATION

Indépendamment des licences déjà obtenues en France, tout appareil radio utilisé sur les sites nécessite une autorisation temporaire notifiée par Paris 2024, à l’exception des :

·       Téléphones portables, tablettes, montres connectées, bracelets connectés, kits oreillette Bluetooth et autres appareils intelligents portables

·       Émetteurs de fichier sans fil

·       Déclencheurs sans fil, voir paragraphe 2.10 pour les bandes autorisées

Dans tous les cas, il est strictement interdit d’utiliser ces appareils comme hotspot ou en partage de connexion.

1.7              APPAREILS SANS FIL INTERDITS

Ces appareils sont strictement interdits sur tous les sites, de compétition ou autres :

·       Les brouilleurs d’ondes. Vous êtes notifiés que l’article L33-3-1 du CPCE, code des postes et des communications électroniques en vigueur en France, interdit l’installation, la possession et l’utilisation de tout appareil destiné à neutraliser tout type d’appareil de communication électronique, que ce soit pour l’émission ou la réception.

·       Les déclencheurs sans fil utilisant la bande entre 315 et 317,5 MHz.

·       Les talkie-walkies utilisant la bande entre 351,16 et 351,38 MHz.

De plus, la connexion aux imprimantes doit être filaire (pas de communication Wi-Fi).

2.   TYPES D’APPAREIL SANS FIL

Ce chapitre détaille le plan du spectre par application.

2.1              RESEAUX MOBILES PROFESSIONNELS (PMR)

Cette publication présente les conditions d’utilisation des appareils radio, compte tenu des attributions de fréquence existantes en France métropolitaine et en Polynésie française. Les contraintes de coordination résultent des études approfondies de cohabitation menées par l’ANFR et les autorités françaises en charge des attributions.

Il convient que les utilisateurs du spectre planifient soigneusement leurs demandes, et Paris 2024 recommande fortement l’utilisation de câbles partout où c’est possible, afin d’optimiser l’allocation des ressources radio.

Dans tous les cas, les utilisateurs du spectre doivent adopter des systèmes conformes aux normes européennes, pour la fluidité de la coordination et de l’attribution des autorisations temporaires.

De nombreuses entités utilisent les réseaux mobiles professionnels (PMR) pour leur communication. Par exemple les services privés de sécurité, les services aux équipes sportives, les comités olympiques et paralympiques nationaux, le transport, la gestion des sites, les cérémonies, la restauration, les services aux spectateurs et la billetterie. Parmi les autres utilisateurs de PMR, il y a les partenaires, les radiodiffuseurs détenteurs de droits et les fournisseurs de Paris 2024. En dehors des systèmes d’intercom, les PMR principalement vocaux utilisent généralement un système simplex avec push to talk (appuyez pour parler).

Les bandes VHF et UHF qui conviennent aux PMR comptent déjà un nombre considérable d’utilisateurs dans la zone de Paris et ses alentours. Pour les Jeux de Paris 2024, il est prévu d’affecter ces bandes aux systèmes d’intercom, à la télémétrie et à la télécommande.

Il est recommandé d’utiliser les systèmes PMR numériques de préférence aux analogiques, car ils sont plus efficaces sur le plan du spectre. Cependant, le système numérique génère un retard audio d’environ 100 à 500 ms. Les radios analogiques seront utilisées par certains groupes clés d’utilisateurs si ce retard est inacceptable pour leurs opérations.

Paris 2024 et l’ANFR encouragent les utilisateurs du spectre à effectuer leurs demandes d’attribution dans la bande VHF.

En réponse aux besoins opérationnels de Paris 2024, un système push to talk privé, basé sur le réseau LTE, est déployé sur les sites afin de libérer du spectre.

Ci-dessous, nous définissons deux sous-services concernant les PMR :

2.1.1                     RESEAUX MOBILES TERRESTRES (LMR, LAND MOBILE RADIO)

Les réseaux mobiles terrestres désignent les appareils de communication mobile et leur matériel relais (répéteurs/station de base) pour la communication terrestre de la voix et de données entre plusieurs utilisateurs (en mode direct / duplex), mais n’incluent pas les talkie-walkies portatifs sans répéteur/station de base.

2.1.2                   RADIO PORTABLE (TALKIE-WALKIE)

Une radio portable est un talkie-walkie utilisé sans répéteur/station de base, ou un autre appareil de communication vocale point à point (en mode direct / simplex) travaillant dans le même mode que le talkie-walkie portatif.

Le tableau 1 donne les informations détaillées concernant les bandes de fréquence disponibles attribuées aux PMR pour la durée des Jeux.

La puissance d’émission peut varier selon l’utilisation, mais il faut éviter les puissances élevées pour améliorer l’efficacité de l’utilisation du spectre. Il convient que la puissance d’émission reste de préférence inférieure à 1 W et n’atteigne 5 W que dans des cas exceptionnels.

Si la fréquence souhaitée n’est pas disponible, une autre fréquence sera attribuée dans la gamme de fréquence dans laquelle l’appareil est programmable.

Tableau 1 : Bandes de fréquence pour les services de PMR

Bande

Fréquences

Estimation du spectre disponible (MHz)3

Spécifications techniques

Contraintes s’ajoutant à la coordination avec les affectations permanentes existantes

 

Bande

Intervalle (MHz)

Estimation du spectre disponible (MHz)3

Puissance max. d’émission4

Paramètres supplémentaires

 

VHF

68,4625 – 69,25

0,2125

1 W

Duplex possible avec 72,5125 – 73,3 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

70,250 – 70,525

0,2875

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

70,9875 – 71,95

0,850

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

75,3 – 77,475

2,125

1 W

Duplex possible avec 80,3 – 82,475 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

80,3 – 82,475

2,125

1 W

Duplex possible avec 75,3 – 77,475 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

144 – 146

Jusqu’à 2

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

148,8 – 151,3

2,088

1 W

Duplex possible avec 153,4 – 155,9 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

153,4 – 155,9

2,088

1 W

Duplex possible avec 148,8 – 151,3 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

156,0 – 159,6

2,132

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

160,6 – 162,9

2,132

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Sur le site de Teahupo’o, les canaux simplex sont limités à 160,6 – 162,3 MHz

VHF

158,4 – 168,9

4,5

1 W

Duplex possible avec 163 – 173,5 MHz.Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Sur le site de Teahupo’o, les canaux duplex vont de 157,7 à 168,9 MHz

VHF

163 – 173,5

4,5

1 W

Duplex possible avec 158,4 – 168,9 MHz.Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Sur le site de Teahupo’o, les canaux duplex vont de 162,3 à 173,5 MHz

UHF

403,5 – 405,5

2

1 W

 

Sur le site de Bordeaux, les canaux simplex sont limités à 403,5 – 404 MHz

UHF

406,1 – 408

0,225

1W

 

 

UHF

408 – 410

0,5265

1W

 

Cette bande est disponible uniquement sur les sites de Paris et ses alentours (Île-de-France)

UHF

410 – 414,5

1

1 W

Duplex possible avec 420 – 424,5 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

414,5 – 420

0,112

1 W

Duplex possible avec 424,5 – 430 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

420 – 424,5

1,25

1 W

Duplex possible avec 410 – 414,5 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Cette bande est simplex sur le site de Teahupo’o.

UHF

424,5 – 430

0,112

1 W

Duplex possible avec 414,5 – 420 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

430 – 440

10

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Disponible pour la communication vocale.

UHF

440 – 441,5

0,250

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

441,5 – 443,55

0,875

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Le spectre disponible sur les sites JOP de Marseille, Bordeaux et Nice est de 0,5 MHz

UHF

443,55 – 444,5

0,475

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Sur le site de Teahupo’o, duplex possible avec 453,55 – 454,5 MHz

UHF

444,5 – 446

0,120

 

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

446,2 – 447

 

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

447 – 449,775

0,5625

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

450,025 – 453

1

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Cette bande ne sera pas utilisée sur les sites JOP de Bordeaux, Nantes, Nice et Marseille.

UHF

453 – 460

1,05

1 W

Duplex possible avec 463 – 470 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

460 – 463

1

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

463 – 470

1,05

1 W

Duplex possible avec 453 – 460 MHz.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

 

2.1.3                   FREQUENCES SOUS AUTORISATION GENERALE POUR LES SERVICES DE PMR

Pour être utilisé sur les sites et à leurs alentours, un appareil radio conforme aux normes techniques européennes et exploité dans le spectre du tableau 2 nécessite une autorisation temporaire d’utilisation générale de la part de Paris 2024, afin d’éviter le risque d’interférence.

Cet appareil fonctionnera sans protection contre les interférences et n’est pas autorisé à créer des interférences pour les utilisateurs du spectre bénéficiant d’une autorisation individuelle.

Tableau 2 : Bande de fréquence pour les services PMR sous autorisation générale

Bande

Fréquences (MHz) de

 

Fréquences (MHz) de

à

Largeur de bande (MHz)

 

Spécifications techniques. Puissance max. d’émission

Spécifications techniques. Paramètres supplémentaires

446

446

446,2

0,2

500 mW

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 kHz.

 

2.2            TELEMETRIE/TELECOMMANDE

La télémétrie et la télécommande concernent les appareils radio sans fil conçus ou adaptés pour la commande à distance des caméras (paramètres vidéo et tête mécanique), des obturateurs de caméra, de l’ingénierie du son, de l’éclairage, des systèmes de suivi, des dispositifs pyrotechniques, ainsi que d’autres appareils destinés à la réalisation de programmes, à la communication locale de données, aux chronométrages et à l’attribution de notes. Ces appareils émettent généralement des données sur une faible largeur de bande, inférieure à 25 kHz, et souvent avec une modulation FSK.

Le tableau 3 donne des informations détaillées concernant les bandes de fréquence qui peuvent être attribuées à la télémétrie/télécommande et aux émetteurs de petites quantités de données indiqués dans le plan du spectre de base. Quelques fréquences peuvent aussi être attribuées aux PMR et à d’autres émetteurs audios.

Tableau 3 : Bandes de fréquence pour les services de télémétrie/télécommande

Bande

Fréquences

Intervalle (MHz)

Estimation du spectre disponible (MHz)

Spécifications techniques

Puissance max. d’émission

Spécifications techniques

Paramètres supplémentaires

Contraintes s’ajoutant à la coordination avec les affectations permanentes existantes

 

VHF

156,0 – 159,6

2,132

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

VHF

160,6 – 162,9

2,132

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Sur le site de Teahupo’o, les canaux simplex sont limités à 160,6 – 162,3 MHz

UHF

403,5 – 405,5

2

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Sur le site de Bordeaux, les canaux simplex sont limités à 403,5 – 404 MHz.

UHF

406,1 – 408

0,225

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

408 – 410

0,5265

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Cette bande est disponible uniquement sur les sites de Paris et ses alentours (Île-de-France).

UHF

440 – 441,5

0,250

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

441,5 – 443,55

0,875

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Le spectre disponible sur les sites JOP de Marseille, Bordeaux et Nice est de 0,5 MHz

UHF

443,55 – 444,5

0,475

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

UHF

444,5 – 446

0,120

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

UHF

446,2 – 447

0,120

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

UHF

447 – 449,775

0,5625

 

 

 

UHF

450,025 – 453

1

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

Cette bande ne sera pas utilisée sur les sites JOP de Bordeaux, Nantes, Nice et Marseille.

UHF

460 – 463

1

1 W

Simplex.

Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz.

 

 

2.2.1                   FREQUENCES SOUS AUTORISATION GENERALE POUR LA TELEMETRIE/TELECOMMANDE

Les bandes de fréquence suivantes sont proposées pour l’exploitation sans licence d’applications de télémétrie/télécommande. Les appareils fonctionneront sans protection contre les interférences et ne sont pas autorisés à créer des interférences pour les utilisateurs du spectre bénéficiant d’une autorisation individuelle :

Tableau 4 : Bandes de fréquence pour les services de télémétrie/télécommande sous autorisation générale

Bande de fréquence

Spécifications techniques Puissance max. d’émission / Intensité max. du champ

Spécifications techniques Paramètres supplémentaires

125 kHz

42 dBµA/m à 10 m

 

6,78 MHz

42 dBµA/m à 10 m

 

13,553 – 13,567 MHz

10 mW

 

26,957 – 27,283 MHz

 

10 mW

 

26,957 – 27,283 MHz

 

100 mW

Utilisation limitée aux canaux suivants : 26,990 – 27,000 MHz, 27,040 – 27,050 MHz, 27,090 – 27,100 MHz, 27,140 – 27,150 MHz, 27,190 – 27,200 MHz

Limite de rapport cyclique : 0,1 %

40,66 – 40,7 MHz

10 mW

 

169,4 – 169,475 MHz

500 mW

Largeur de bande du canal : ≤ 50 kHz.

Limite de rapport cyclique : 1,0 %.

Pour les appareils de mesure, la limite de rapport cyclique est 10,0 %.

169,4 – 169,4875 MHz

10 mW

Limite de rapport cyclique : 0,1 %.

169,4875 – 169,5875 MHz

10 mW

Limite de rapport cyclique : 0,001 %.

Entre 00:00 et 06:00, heure locale, cette limite peut être portée à 0,1 %.

169,5875 – 169,8125 MHz

10 mW

Limite de rapport cyclique : 0,1 %

433,05 – 434,79 MHz

1 mW et 13 dBm/10 kHz DSP pour une largeur de bande de modulation supérieure à 250 kHz

 

433,05 – 434,79 MHz

10 mW

Limite de rapport cyclique : 10 %

862 – 863 MHz

25 mW

Limite de rapport cyclique : 0,1 %.

Largeur de bande : ≤ 350 kHz.

863 – 865 MHz

25 mW

Des exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport cyclique de 1 %.

865 – 868 MHz

25 mW

Des exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport cyclique de 1 %.

868 – 868,6 MHz

25 mW

Des exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport cyclique de 1 %.

868,7 – 869,2 MHz

25 mW

Des exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport cyclique de 0,1 %.

869,4 – 869,65 MHz

500 mW

Des exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport cyclique de 10 %.

869,7 – 870 MHz

5 mW

 

869,7 – 870 MHz

25 mW

Des exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport cyclique de 1 %.

2400 – 2483,5 MHz

10 mW

 

5725 – 5875 MHz

25 mW

 

24,00 – 24,10 GHz

100 mW

 

24,10 – 24,15 GHz

0,1 mW

 

24,15 – 24,25 GHz

100 mW

 

57 – 64 GHz

100 mW

 

 

2.3            SYSTEMES D’INTERCOM

Les systèmes d’intercom sont utilisés principalement par les radiodiffuseurs pour la communication entre les directeurs et directrices des activités et les membres de l’équipe de production tels que les présentateurs et présentatrices, intervieweurs et intervieweuses, reporteurs et reportrices, opérateurs et opératrices de caméra ou du son, éclairagistes, ingénieurs et ingénieures.

Les systèmes d’intercom dans la bande PMSE-UHF sont autorisés avec une puissance de sortie limitée. Les fréquences prédéfinies ne peuvent pas être acceptées.

Pour la mise en place des systèmes d’intercom (voir tableau 5), il faut envisager une attribution de fréquence dans les bandes de fréquence identifiées pour les PMR (réseaux mobiles professionnels, voir paragraphe 2.1).

Tableau 5 : Bandes de fréquence pour les systèmes d’intercom

Bande

Fréquences

Intervalle (MHz)

Estimation du spectre disponible (MHz)

Spécifications techniques Puissance max. d’émission

Paramètres supplémentaires

Contraintes s’ajoutant à la coordination avec les affectations permanentes existantes

 

VHF

156,0 – 159,6

2,132

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

VHF

160,6 – 162,9

Sur le site de Teahupo’o, les canaux simplex sont limités à 160,6 – 162,3 MHz

UHF

403,5 – 405,5

2

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

Sur le site de Bordeaux, les canaux simplex sont limités à 403,5 – 404 MHz

UHF

406,1 – 408

0,225

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

UHF

408 – 410

0,5265

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

Cette bande est disponible uniquement sur les sites de Paris et ses alentours (Île-de-France).

UHF

440 – 441,5

0,250

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

UHF

441,5 – 443,55

0,875

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

Le spectre disponible sur les sites JOP de Marseille, Bordeaux et Nice est de 0,5 MHz.

UHF

443,55 – 444,5

0,475

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

UHF

444,5 – 446

0,120

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

UHF

446,2 – 447

0,120

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

UHF

447 – 449,775

0,5625

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

UHF

450,025 – 453

1

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

Cette bande ne sera pas utilisée sur les sites JOP de Bordeaux, Nantes, Nice et Marseille.

UHF

460 – 463

1

1 W

Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz

 

 

2.3.1                   SYSTEMES D’INTERCOM SOUS AUTORISATION GENERALE

Solution moderne, les systèmes DECT (Digital Enhanced Cordless Telecommunications) sont de plus en plus utilisés dans la gestion des évènements pour fournir un accès radio sans fil global à divers services d’intercom. Les services DECT seront autorisés à condition qu’ils soient compatibles avec l’utilisation qu’en fait Paris 2024 sur tous les sites de compétition.

Pour être utilisé sur les sites, un appareil radio conforme aux normes techniques européennes et exploité dans le spectre du tableau 6 nécessite une autorisation temporaire d’utilisation générale de la part de Paris 2024, afin d’éviter le risque d’interférence.

Tableau 6 : Bande de fréquence pour les systèmes d’intercom sous autorisation générale

Bande

Fréquences (MHz) de

Fréquences (MHz) à

Spectre disponible (MHz)

 

Spécifications techniques Puissance max. d’émission

Spécifications techniques Paramètres supplémentaires

DECT

1880

1900

20

250 mW

Numérique (TDD : duplex temporel).

10 canaux de 2 MHz.

 

2.4            MICROPHONES ET IEM SANS FIL

2.4.1                   MICROPHONES SANS FIL

Les microphones sans fil sont principalement utilisés par les radiodiffuseurs et les organisateurs d’évènement pour capter les interviews, les conférences, la musique ou l’ambiance. Ils peuvent être tenus à la main ou fixés aux vêtements, avec des émetteurs intégrés ou fixés aux vêtements.

Il est également prévu, pendant les Jeux, une augmentation des demandes relatives au spectre pour des microphones sans fil, provenant de concerts musicaux et de théâtres à Paris et dans ses environs.

Compte tenu de cela, Paris 2024 et l’ANFR posent les exigences suivantes pour réduire autant que possible les difficultés lors de l’affectation des fréquences pour les microphones sans fil :

Utiliser des microphones filaires à chaque fois que c’est possible.

Les microphones sans fil doivent être utilisés uniquement lorsque l’utilisation des microphones filaires est impossible.

Éviter d’utiliser les microphones sans fil dès que c’est possible, notamment en plein air.

Utiliser les systèmes numériques de microphone sans fil qui sont généralement plus tolérants aux interférences.

Utiliser une antenne dédiée à la gamme de fréquence et dotée d’un filtre efficace pour éliminer le bruit de fond au-delà d’un certain niveau.

2.4.2                 IEM (SYSTEME AUDITIF SE PLAÇANT DANS L’OREILLE)

Les IEM incluent les appareils utilisés par le personnel pour recevoir (communication monodirectionnelle) une radiodiffusion en direct ou recevoir des informations de commandement et d’organisation, ou utilisée par les animateurs pour écouter les sons d’ambiance.

Les IEM sont principalement utilisés par les radiodiffuseurs, Paris 2024 et les participants à un évènement, pour entendre leur propre voix ou écouter un retour composite de sons d’ambiance. Ils utilisent généralement le mode d’émission de la radiodiffusion, et les signaux sont reçus par le kit oreillette sans fil placé dans une oreille. 

Compte tenu de cela, Paris 2024 pose les exigences suivantes pour réduire autant que possible les difficultés lors de l’affectation des fréquences pour les IEM sans fil :

Éviter d’utiliser les IEM sans fil dès que c’est possible, notamment en plein air.

Utiliser les systèmes numériques d’IEM sans fil qui sont généralement plus tolérants aux interférences.

Quand c’est possible, ne pas utiliser plus de quatre émetteurs IEM sur le même site d’émission pour éviter les problèmes liés aux produits d’intermodulation.

D’autres services tels que l’audiodescription et la radiodiffusion de masse sont considérés comme des systèmes PMSE audio et utilisent des fréquences identifiées dans le chapitre suivant.

2.4.3                 BANDES DE FREQUENCE POUR LES SYSTEMES DE MICROPHONES ET D’IEM SANS FIL

Les microphones et IEM sans fil nécessitent un canal avec une largeur de bande entre 100 et 200 kHz, ce qui est plus large que pour les autres transmissions sonores. Les bandes qui peuvent leur être affectées sont donc limitées.

Les bandes de spectre habituellement affectées aux microphones et IEM en France sont des espaces blancs et des bandes de garde des opérateurs mobiles. Dans les espaces blancs, de nombreuses bandes sont utilisées par les normes DVB-T et DAB+. Par conséquent, il serait extrêmement difficile d’attribuer aux microphones et aux IEM sans fil une fréquence qui ne recouvre pas les fréquences utilisées par DVB-T ou DAB+.

Le tableau 7 donne des informations détaillées concernant les bandes de fréquence qui peuvent être attribuées aux systèmes de microphone et d’IEM sans fil, en fonction de la zone d’utilisation.

La légende suivante s’applique dans ce tableau : ✓ Disponible△ Disponible pour un certain spectre (dépend des spécifications techniques / des conditions d’exploitation)

Comme la disponibilité de la fréquence dépend de la zone d’utilisation, le tableau indique pour chaque site si la fréquence est disponible. Cependant, les fréquences sont approuvées pour un site, et non pour une zone.

Tableau 7 : Bandes de fréquence pour les services de microphones/IEM sans fil

Bande

Spectre (MHz) de

Spectre (MHz)à

Estimation du spectre disponible (MHz)

 

Spécifications techniques

Sites Paris IdF

Sites Lille

Sites Lyon

Sites Marseille

Sites Nantes

Sites Bordeaux

Sites Nice

Sites Saint-Étienne

Sites Teahupo’o

30 MHz

32

39

0,45

Puissance max. d’émission : 1 mW

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

VHF

55

68

De 0,9 à 2 MHz

Puissance max. d’émission : 5 W.

Largeur de bande du canal ≤ 100 kHz.

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

VHF

174

175,75

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

VHF

175,75

177,5

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

 

Disponible

VHF

177,5

179,25

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

 

 

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

VHF

179,25

181

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

 

Disponible

 

Disponible

 

Disponible

Disponible

VHF

181

182,75

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

 

Disponible

Disponible

 

 

 

Disponible

VHF

182,75

184,5

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

 

Disponible

Disponible

VHF

184,5

186,25

1,75

 

 

 

Disponible

Disponible

 

 

 

Disponible

VHF

186,25

188

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

 

Disponible

Disponible

 

 

Disponible

Disponible

VHF

188

189,75

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

VHF

189,75

191,5

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

Disponible

 

 

 

 

 

 

Disponible

VHF

191,5

193,25

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

Disponible

 

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

VHF

193,25

195

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

VHF

195

196,75

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

 

 

Disponible

Disponible

 

 

Disponible

VHF

196,75

198,5

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

Disponible

 

 

 

 

Disponible

Disponible

 

198,5

200,25

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

Disponible

 

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

200,25

202

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

Disponible

 

 

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

202

203,75

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

203,75

205,5

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

205,5

207,25

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

207,25

209

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

209

210,75

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

 

Disponible

Disponible

 

210,75

212,5

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

212,5

214,25

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

214,25

216

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

216

217,75

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

217,75

219,5

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

 

219,5

221,25

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

 

Disponible

Disponible

 

221,25

223

1,75

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

223

224,792

1,792

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

Disponible

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

226

230

4

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

 

 

 

 

 

 

 

UHF

470

478

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

 

478

486

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

 

 

486

494

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

 

 

 

 

 

 

 

 

494

502

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

502

510

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

510

518

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

Disponible

 

Disponible

 

 

Disponible

Disponible

 

518

526

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

526

534

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

534

542

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

Disponible

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

542

550

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

Disponible

Disponible

 

 

 

 

Disponible

Disponible

 

550

558

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

558

566

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

566

574

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

574

582

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

582

590

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

590

598

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

598

606

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

UHF

606

614

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

 

Disponible

 

614

622

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

 

Disponible

Disponible

 

622

630

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

 

Disponible

 

630

638

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

 

Disponible

 

638

646

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

646

654

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

 

 

Disponible

Disponible

 

 

Disponible

 

654

662

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

 

662

670

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

Disponible

Disponible

 

 

 

 

Disponible

Disponible

 

670

678

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

 

Disponible

 

678

686

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

Disponible

 

Disponible

 

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

686

694

8

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

 

Disponible

Disponible

 

694

698

4

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

 

 

 

 

 

 

 

 

736

753

17

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

 

 

 

 

 

 

 

 

821

823

2

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

 

 

 

 

 

 

 

 

823

826

3

Puissance max. d’émission : 20 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

 

 

 

 

 

 

 

 

826

832

6

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

 

 

 

 

 

 

 

1,2 GHz

 

1240

1260

20

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

 

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

 

 

 

1350

1375

9

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

Disponible

 

1375

1400

9

 

1,5 GHz

1518

1525

7

Puissance max. d’émission : 50 mW.

Largeur de bande du canal ≤ 200 kHz.

En intérieur uniquement.

Disponible

 

 

 

 

 

 

 

 

 

2.5            CAMERA SANS FIL ET LIAISON VIDEO AERIENNE MOBILE

Environ 200 organisations de radiodiffusion travailleront lors des Jeux de Paris 2024, et un grand nombre d’entre elles utiliseront des caméras sans fil pour émettre des vidéos, de l’audio intégrée et des signaux de commande intégrés. Ces signaux sont de nature numérique. Paris 2024 prévoit qu’au moins 100 canaux seront requis pour les caméras sans fil et qu’il convient de préparer 150 canaux pour en assurer le bon fonctionnement.

Cependant, les caméras sans fil sont plus sensibles que les autres appareils aux interférences, et les modèles actuels présentent des lobes secondaires assez importants qui affectent la coexistence. Par conséquent, il est prévisible que l’attribution des fréquences sera très difficile en pratique.

C’est pourquoi Paris 2024 pose les exigences suivantes :

·       Utiliser des caméras filaires à chaque fois que c’est possible, et limiter strictement l’utilisation des caméras sans fil aux cas où celle d’une caméra filaire est absolument impossible.

·       Utiliser une antenne dédiée à la gamme de fréquence et dotée d’un filtre puissant pour éviter tout bruit de fond trop élevé.

·       Pour réduire autant que possible les interférences, choisir la puissance d’émission minimale en sortie.

·       Pour adapter la largeur de bande à la qualité vidéo requise par l’application, Paris 2024 appliquera le signal standard/vidéo jusqu’à 10 MHz pour la haute définition (HD) et jusqu’à 20 MHz pour le format d’image 4K.

Dans la gestion des fréquences de Paris 2024, les bandes de fréquence identifiées pour les caméras sans fil sont limitées aux liaisons terrestres et comprennent les liaisons vidéo terrestres mobiles des véhicules. Les stations maritimes doivent être considérées comme des stations terrestres.

Dans le cas d’une liaison sol-sol, la puissance d’émission de la caméra sans fil doit être inférieure ou égale à 250 mW. Paris 2024 recommande que la hauteur des antennes de réception reste inférieure à 20 m. Pour les liaisons vidéo aériennes mobiles, il convient que la puissance d’émission (y compris le gain d’antenne) soit inférieure à 10 W. Les caméras sur câble sont considérées comme des liaisons terrestres avec une hauteur d’antenne d’émission inférieure à 20 m.

Différentes bandes sont identifiées pour les liaisons vidéo aériennes mobiles lorsque les systèmes d’émission vidéo utilisant un émetteur ou un récepteur radio sont embarqués dans un hélicoptère ou un autre type d’aéronef. Ce scénario s’applique aux appareils utilisés par le radiodiffuseur hôte, par les radiodiffuseurs détenteurs de droits et par les systèmes de chronométrage. Il sera utilisé pour connecter les caméras embarquées (à moto, en hélicoptère, en voiture, en bateau) à un avion relais. De cet avion relais, le signal sera transmis à une station réceptrice à l’IBC ou près de la ligne d’arrivée des évènements mobiles tels que le cyclisme sur route, le contre-la-montre, le marathon, le triathlon, la marche athlétique et la voile.

Les bandes de fréquence suivantes sont proposées pour les caméras sans fil et les liaisons vidéo aériennes mobiles : voir tableau 8.

Tableau 8 : Bandes de fréquence pour les services de caméras sans fil et aux liaisons vidéo aériennes mobiles

Bandes de fréquence

Spécifications techniques

Direction

Spécifications techniques

Puissance max. d’émission

Estimation du spectre disponible (MHz)

 

Contraintes de coordination

1300 – 1350 MHz

Sol-sol

Air-sol

Sol-air

Pour liaison sol-sol : 250 mW.

Pour sol-air et air-sol : 10 W.

De 20 à 50 MHz

Disponible pour une liaison sol-sol avec coordination.

Liaison sol-air disponible dans les bandes 1300 – 1310 MHz et 1341,3 – 1350 MHz.

1427 – 1518 MHz

Sol-sol

Air-sol

Sol-air

Pour liaison sol-sol : 250 mW.

Pour sol-air et air-sol : 10 W.

90 MHz

Les liaisons air-sol sont limitées à la bande 1447 – 1518 MHz.

Coordination avec utilisation fixe à Teahupo’o.

La bande 1508 – 1518 MHz n’est pas disponible dans les zones proches (< 1 km) des aires de décollage des aéroports.

Liaison sol-air : risque d’interférence dans la [bande 1452 – 1492 MHz].

1525 – 1559 MHz

Sol-sol

Sol-air

Pour liaison sol-sol : 250 mW.

Pour sol-air et air-sol : 10 W.

34 MHz

Non disponible sur le site de Nantes.

Coordination avec l’utilisation d’INMARSAT aux aéroports de Paris-Charles-de-Gaulle, de Paris-Orly, de Paris-Le Bourget, de Bordeaux, de Marseille, de Nice, de Lyon et de Lille.

1613,8 – 1660,5 MHz

Sol-sol

Air-sol

Pour liaison sol-sol : 250 mW.

Pour sol-air et air-sol : 10 W.

46,7 MHz

Non disponible à Nantes

1675 – 1705 MHz

Sol-sol

Air-sol

Sol-air

Pour liaison sol-sol : 250 mW.

Pour sol-air et air-sol : 10 W.

30 MHz

Pour les liaisons air-sol, l’altitude d’émission est limitée à 150 m à Nantes et Teahupo’o.

1785 – 1805 MHz

Sol-sol

Air-sol

Sol-air

Pour liaison sol-sol : 250 mW.

Pour sol-air et air-sol : 10 W.

20 MHz

Pour les liaisons air-sol, l’altitude d’émission est limitée à 150 m à Nantes et Teahupo’o.

1980 – 2010 MHz

Sol-sol

Air-sol

Pour liaison sol-sol : 250 mW.

Pour sol-air et air-sol : 10 W.

De 15 à 30 MHz

15 MHz pour les liaisons air-sol.

30 MHz pour une liaison sol-sol coordonnée par satellite mobile.

2010 – 2025 MHz

Sol-sol

Air-sol

Sol-Air

Pour liaison sol-sol : 250 mW.

Pour sol-air et air-sol : 10 W.

15 MHz

 

2025 – 2110 MHz

Sol-sol

Air-sol

Pour liaison sol-sol : 250 mW.

Pour sol-air et air-sol : 10 W.

40 MHz

 

2170 – 2200 MHz

Sol-sol

Air-sol

Pour liaison sol-sol : 250 mW.

Pour sol-air et air-sol : 10 W.

15 MHz

 

2200 – 2290 MHz

Sol-sol

Air-sol

Sol-Air

Pour liaison sol-sol : 250 mW.

 Ou sol-air ou air-sol : 10 W.

40 MHz

Non disponible à Bordeaux, Marseille et Nice

Liaison air-sol limitée à une altitude de 150 m

2290 – 2310 MHz

Sol-sol

Air-sol

Sol-Air

20 MHz

Non disponible à Bordeaux

2310 – 2400 MHz

Sol-sol

Air-sol

Sol-air

Pour liaison sol-sol : 250 mW.

 Ou sol-air ou air-sol : 10 W.

30 MHz

Non disponible à Bordeaux, Marseille et Nice.

2400 – 2483,5 MHz

Sol-air

83,5 MHz

 

2483,5 – 2500 MHz

Sol-sol

250 mW

16,5 MHz

 

2570 – 2620 MHz

Sol-sol

250 mW

Jusqu’à 50 MHz

La disponibilité du spectre dépend du site.

Il convient d’assurer la coordination avec les autorisations locales de l’Arcep.

La hauteur recommandée pour les antennes réceptrices est de 10 m sur les sites dans le Nord de Paris.

2700 – 2900 MHz

Sol-sol

250 mW

De 90 à 150 MHz

La disponibilité du spectre dépend du site.

3400 – 3490 MHz

Sol-sol

250 mW

60 MHz

Soumis à la coordination avec les attributions fixes à large bande autorisées dans certaines régions.

Non disponible à Teahupo’o.

3800 – 4200 MHz

Sol-sol

250 mW

De 300 à 400 MHz

Non disponible pour l’utilisation de caméra sur câble.

4400 – 4990 MHz

Sol-sol

250 mW

De 10 à 50 MHz

Certaines fréquences peuvent être incompatibles avec d’autres utilisations domestiques.

5091 – 5150 MHz

Sol-sol

250 mW

59 MHz

Certaines fréquences peuvent être incompatibles avec d’autres utilisations domestiques à Marseille, Nantes et Bordeaux.

5850 – 5875 MHz

Sol-sol

250 mW

25 MHz

Peut subir des interférences dues aux SRD (dispositifs à courte portée)

6425 – 7115 MHz

Sol-sol

250 mW

De 440 à 690 MHz

Soumis à la coordination avec les liaisons fixes. La disponibilité dépend du site.

7115 – 7250 MHz

Sol-sol

Air-sol

Pour liaison sol-sol : 250 mW.

      Pour sol-air et air-sol : 10 W.

135 MHz

 

7750 – 7900 MHz

Sol-sol

Air-sol

Pour liaison sol-sol : 250 mW.

      Pour sol-air et air-sol : 10 W.

De 70 à 150 MHz

Pour les liaisons air-sol, la disponibilité est de 70 MHz dans la zone de Paris et de 150 MHz avec une altitude d’émission limitée.

Cette bande n’est pas disponible pour les liaisons air-sol sur le site de Nantes.

Une restriction supplémentaire s’applique aux sites de Marseille.

 

2.6            LIAISON FAISCEAU HERTZIEN POINT A POINT TRANSPORTABLE

Les bandes de fréquence identifiées pour les liaisons point à point transportables permettent d’établir des liaisons temporaires entre deux points fixes (par ex. au sein d’une liaison entre un site de radiodiffusion extérieur et un studio), afin de transmettre des signaux vidéo/audio de qualité compatible avec la radiodiffusion. Ces bandes ne sont pas disponibles pour les caméras sans fil et les liaisons aériennes mobiles. Les terminaux de liaison sont montés sur des trépieds, des plateformes temporaires, des véhicules aménagés à cet effet ou des treuils hydrauliques. Les liaisons doivent souvent être bidirectionnelles. L’appareil permettant ces liaisons est transportable, et les coordonnées des points d’émission et de réception ne sont pas connues à l’avance.

Une attribution de fréquence pour liaisons point à point transportables définit la zone géographique dans laquelle les émetteurs et les récepteurs peuvent être installés. Le processus d’autorisation de fréquence n’inclut aucune coordination entre les différentes liaisons temporaires.

Les bandes de fréquence suivantes sont proposées pour les liaisons vidéo point à point temporaires :

Tableau 9 : Bandes de fréquence pour les services de liaisons faisceaux hertziens point à point transportables

Bandes de fréquence (GHz)

Zone géographique

Spécifications techniques

Contraintes de coordination

21

France métropolitaine

14 canaux de 28 MHz (fréquences centrales : 21 413 MHz, 21 441 MHz, 21 469 MHz, 21 497 MHz, 21 525 MHz, 21 553 MHz, 21 581 MHz, 21 805 MHz, 21 833 MHz, 21 861 MHz, 21 889 MHz, 21 917 MHz, 21 945 MHz et 21 973 MHz)

 

22

France métropolitaine

4 canaux de 28 MHz (fréquences centrales : 22 716,75 MHz, 22 744,75 MHz, 22 968,75 MHz et 22 996,75 MHz)

ou

8 canaux de 14 MHz (fréquences centrales : 22 709,75 MHz, 22 723,75 MHz, 22 737,75 MHz, 22 751,75 MHz, 22 961,75 MHz, 22 975,75 MHz, 22 989,75 MHz et 23 003,75 MHz)

 

38

France métropolitaine

6 canaux de 28 MHz (fréquences centrales : 38 150 MHz, 38 178 MHz, 38 206 MHz, 39 410 MHz, 39 438 MHz et 39 466 MHz)

12 canaux de 14 MHz (fréquences centrales : 38 143 MHz, 38 157 MHz, 38 171 MHz, 38 185 MHz, 38 199 MHz, 38 213 MHz, 39 403 MHz, 39 417 MHz, 39 431 MHz, 39 445 MHz, 39 459 MHz et 39 473 MHz)

 

22

Tahiti

 

 

37

Tahiti

 

 

39

Tahiti

 

 

24

France métropolitaine et Tahiti

Puissance max. d’émission : 100 mW

 

60

France métropolitaine et Tahiti

Puissance max. d’émission : 55 dBm. Entre 57 et 71 GHZ, des exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des interférences.

 

 

2.7             LIAISON FAISCEAU HERTZIEN POINT A POINT FIXES

Une attribution de fréquence pour une liaison faisceau hertzien point à point fixe permet d’utiliser un canal de fréquence pour relier deux stations immobiles en des lieux connus.

La largeur de bande du canal et la puissance d’émission varient selon le mode d’utilisation de chaque radio. Le canal attribué est déterminé à partir de la gamme de fréquence répondant aux exigences de chaque application, et nécessite habituellement une coordination des fréquences pour chaque liaison.

Les bandes de fréquence suivantes sont proposées pour les liaisons point à point fixes (voir tableau 10) :

Tableau 10 : Bandes de fréquence pour les services de liaisons faisceaux hertziens point à point fixes

Bandes de fréquence (GHz)

Bandes inférieures (GHz) de

Bandes inférieures (GHz) à

Bandes supérieures (GHz) de

Bandes supérieures (GHz) à

Spécifications techniques

8

8,064

8,246

8,272

8,454

Voir plans des canaux 8A / 8B / 8C / 8D pour les canaux 3,5 / 7 / 14 / 28 MHz dans la décision n° 2017-1332 (annexe 6) de l’Arcep.Puissance max. d’émission : 70 dBm

18

17,7

18,69

18,71

19,7

Voir plans des canaux 18A / 18B / 18C pour les canaux 13,75 / 27,5 / 55 / 110 MHz dans la décision n° 2017-1332 (annexe 9) de l’Arcep.

Puissance max. d’émission : 70 dBm.

Commande automatique de la puissance d’émission (ATPC).

23

22,00275

22,59074

23,01076

23,59875

Voir plans des canaux 23A / 23B / 23C / 23D / 23E pour les canaux 3,5 / 7 / 14 / 28 / 56 MHz dans la décision n° 2017-1332 (annexe 10) de l’Arcep.

Puissance max. d’émission : 70 dBm.

Commande automatique de la puissance d’émission (ATPC).

32

31,8

32,571

32,627

33,4

Voir plans des canaux 32A / 32B pour les canaux 56 / 112 MHz dans la décision n° 2017-1332 (annexe 12) de l’Arcep.

Puissance max. d’émission : 70 dBm.

Commande automatique de la puissance d’émission (ATPC).

38

37,268

38,25

38,528

39,5

Voir plans des canaux 38A / 38B / 38C / 38D / 38E / 38F pour les canaux 3,5 / 7 / 14 / 28 / 56 / 112 MHz dans la décision n° 2017-1332 (annexe 13) de l’Arcep.

Puissance max. d’émission : 70 dBm.

Commande automatique de la puissance d’émission (ATPC).

70 – 80

71

76

81

86

Voir plans des canaux 70-80 A / B / C / D / E / F / G / H pour les canaux 62,5 / 125 / 250 / 500 / 750 / 1000 / 1250 / 2000 MHz dans la décision n° 2017-1332 (annexe 14) de l’Arcep.

Puissance max. d’émission : 75 dBm

 

2.8            STATION TERRIENNE, PERMANENTE ET TRANSPORTABLE DE COMMUNICATION PAR SATELLITE

Ce matériel est utilisé pour transmettre des signaux audio et vidéo lors d’un reportage extérieur, vers des studios ou directement vers des réseaux de radiodiffusion nationaux et internationaux, en tant que Satellite News Gathering (SNG).

Les services satellitaires permanents peuvent être fournis par des stations terriennes permanentes de communication par satellite, installées en un lieu connu tel que la ferme satellite près de l’IBC, ou par des stations terriennes transportables de communication par satellite, installées dans l’espace TV sur site. Ces stations communiquent avec un satellite en orbite géostationnaire.

Les services satellitaires transportables sont une liaison montante entre une station terrienne, un hub ou un VSAT et un satellite. Elle est utilisée pour émettre, dans les bandes Ku et Ka, des signaux audio/vidéo et données de qualité compatible avec la radiodiffusion.

Des fibres optiques peuvent remplacer la communication satellitaire susmentionnée. Il est prévu de doter plusieurs sites des Jeux Paris 2024 d’équipements pour la fibre optique.

En France, la bande de fréquence 10,7 – 11,7 GHz est utilisée par des liaisons fixes. Par conséquent, les demandes dans cette gamme de fréquence déclencheront une procédure de coordination avec des paramètres techniques détaillés.

Le tableau 11 donne des informations détaillées concernant les bandes de fréquence qui peuvent être attribuées aux stations terriennes fixes ou transportables :

Tableau 11 : Bandes de fréquence pour les services de stations terriennes fixes et transportables

Bande

Terre-espace (GHz)

Espace-terre (GHz)

Contraintes de coordination

Bande Ku

14 – 14,5

12,75 – 13,25

10,7 – 11,7

12,5 – 12,75

Une coordination avec une installation locale de liaison fixe est nécessaire dans la bande 10,7 – 11,7 GHz à Élancourt, Lille, Lyon, Saint-Étienne, Bordeaux et Nice.

Bande Ka

27,5 – 27,9405

28,1925 – 28,9485

29,2005 – 30

17,3 – 17,7

19,7 – 20,2

 

 

2.9            WLAN SANS FIL (POINT D’ACCES)

Un WLAN est un système sans fil sous autorisation générale, à petite échelle mais grande capacité, utilisé pour accéder à Internet. Sur tous les sites, seuls sont autorisés les WLAN installés par Paris 2024.

Paris 2024 autorisera le déploiement de services WLAN  privés supplémentaires uniquement si c’est absolument nécessaire pour le déroulement des Jeux et à condition que cela ne crée pas d’interférences avec les appareils de WLAN  des partenaires et les WLAN spéciaux.

Le tableau 12 présente les bandes de fréquence identifiées pour l’exploitation sans licence des WLAN (point d’accès) :

Tableau 12 : Bandes de fréquence pour les services de WLAN sans fil sous autorisation générale

Bandes de fréquence (MHz)

Spécifications techniques

Puissance max. d’émission

Spécifications techniques

Puissance max. d’émission

Contraintes de coordination

2400 – 2483,5

100 mW

DFS (Dynamic Frequency Selection) et TPC (Transmit Power Control)

Risque d’interférences dues aux caméras sans fil sol-air couvrant les épreuves sur route.

5150 – 5350

200 mW

Utilisation en intérieur uniquement

Le DFS (Dynamic Frequency Selection) et le TPC (Transmit Power Control) doivent utiliser la bande 5250 – 5350 MHz.

Disponible uniquement sur les sites où aucun réseau COJO n’est déployé ; ou utilisation exceptionnelle pour le déroulement des Jeux avec études de cohabitation.

5470 – 5725

1 W

Le DFS (Dynamic Frequency Selection) et le TPC (Transmit Power Control) doivent utiliser la bande 5250 – 5350 MHz.

Le DFS (Dynamic Frequency Selection) et le TPC (Transmit Power Control) doivent utiliser la bande 5250 – 5350 MHz.

5945 – 6425

200 mW

Utilisation en intérieur uniquement

Appareils LPI (Low Power Indoor).

Des exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des interférences.

Appareils LPI (Low Power Indoor).

Des exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des interférences.

 

2.10       DECLENCHEURS SANS FIL

Un déclencheur sans fil est un appareil dont la fonction est d’émettre un signal de commande pour le déclenchement d’un appareil photo numérique. Ce signal de commande comprend toutes les données du déclenchement (réglage de l’exposition, valeur de l’ouverture, etc.) et de synchronisation stroboscopique.

Le tableau 13 présente les bandes de fréquence identifiées pour l’exploitation sans licence des déclencheurs sans fil : ces appareils fonctionneront sans protection contre les interférences et ne sont pas autorisés à créer des interférences pour les utilisateurs du spectre bénéficiant d’une autorisation individuelle.

Ces appareils et les bandes proposées sont là pour indiquer où il existe une disponibilité du spectre. Les déclencheurs sans fil doivent utiliser les bandes décrites dans le tableau 13.

Les déclencheurs sans fil autorisés ne nécessiteront pas de demande par le SBP. Il convient toutefois de noter que Paris 2024 coordonnera l’attribution des fréquences pour chaque site.

Tableau 13 : Bande de fréquence pour les services de déclencheurs sans fil sous autorisation générale

Bandes de fréquence (MHz)

Estimation du spectre disponible (MHz)

Spécifications techniques Puissance max. d’émission

Spécifications techniques Paramètres supplémentaires

Contraintes de coordination

345,35 – 350,25

2,5

1 mW

 

 

433,05 – 434,79

1,74

1 mW

 

 

1,74

10 mW

Limite de rapport cyclique : 10 %

 

2400 – 2483,5

83,5

100 mW

 

 

 

2.11           AUTRES SERVICES

Pour tous les appareils sans fil ne figurant pas dans ce qui précède, tels que les speed guns fonctionnant à 34,7 GHz, il faut suivre le processus normal de demande relative au spectre et obtenir l’approbation de Paris 2024 avant la première utilisation. Ces appareils doivent être testés et étiquetés avant leur première utilisation sur site ou dans un autre lieu.

Les autres services seront traités au cas par cas s’ils constituent une nécessité critique pour les Jeux.

L’utilisation de drones n’est pas considérée comme un usage spécifique. Il faut remplir les exigences de fréquence indiquées dans les tableaux de fréquences ci-dessus, relatifs à la télémétrie/télécommande, les caméras sans fil et les liaisons aériennes mobiles. La demande doit préciser l’usage (par ex. liaison vidéo pour drone) dans la colonne des remarques.

 

3.   PRATIQUES RELATIVES AU SPECTRE

3.1              SBP : PROCESSUS DE DEMANDE

Des documents supplémentaires seront fournis via le site web de Paris 2024 :

·       Guide de formulation d’une demande relative au spectre : Informations sur les demandes relatives au spectre et sur les licences requises pour utiliser un appareil radio pendant les Jeux. [Publication en janvier 2023]

·       Manuel de l’utilisateur du SBP : Instructions pour faire une demande sur le SBP, portail web pour l’attribution des fréquences. [Publication en janvier 2023]

·       Guide des tests et étiquetage en vue de l’utilisation du spectre : Description de toutes les procédures de test de l’appareil radio provisoirement approuvé et d’obtention des étiquettes. [Publication en janvier 2024]

3.1.1                    Procédure de demande relative au spectre

Toutes les demandes relatives au spectre doivent être soumises via le SBP, portail web pour l’attribution des fréquences.

Il est prévu que le SBP soit en ligne en février 2023.

La procédure allant de la demande d’attribution de fréquence à l’entrée de l’appareil sur site est indiquée dans la figure 1.

Figure 1 : SBP – Processus général en tant qu’utilisateur:

1)    Les utilisateurs devront en premier temps s'authentifier et créer une demande de fréquence.

2)    Suite à cela, Paris 2024 procèdera à une phase de validation avant de transmettre les demandes de fréquences à l'ANFR pour attribution.

3)    Les résultats de l'attribution seront communiqués sur le portail, et l'utilisateur pourra télécharger son autorisation.

4)    Enfin, afin de s'assurer que les équipements soient bien configurés à l'approche des Jeux, l'utilisateur devra prendre un rendez-vous de Testing et Tagging - ce qui lui permettra de recevoir un tag et de pouvoir amener son équipement sur les sites de compétition.

3.1.2                   Calendrier des demandes relatives au spectre

Pour l’utilisation du spectre pendant les Jeux, le calendrier des demandes comporte trois phases :

Il est fortement recommandé aux utilisateurs de remplir leur demande d’attribution de fréquence dès que possible dans la phase de demande normale.

Les fréquences disponibles étant limitées pour certains services, la probabilité d’obtenir la fréquence souhaitée est faible pendant la phase de demande tardive.

La phase de demande extraordinaire est utilisée uniquement pour les applications d’urgence et requises pour les Jeux, et la fréquence accordée ne doit pas perturber l’utilisation normale des appareils déployés. À cette période, la plupart des fréquences auront déjà été attribuées. Il n’est pas recommandé de soumettre une demande pendant cette phase.

Tableau 14 : Calendrier des demandes relatives au spectre

Phases SBP Paris 2024

Soumission de la demande

(par l’utilisateur final)

Notification

(par lettre/notification envoyée par P24)

Demande normale

15 février 2023 au 31 juillet 2023

À partir du 22 janvier 2024

Demande tardive

11 septembre 2023 au 14 janvier 2024

À partir du 22 avril 2024

Demande extraordinaire

1er février 2024 au 6 septembre 2024

À partir du 1er mai 2024

 

3.1.3                  Soumission des demandes

Les utilisateurs du spectre peuvent faire une demande unique sur le SBP ou une demande multiple en téléversant un fichier tableur sur le SBP.

Ce fichier peut être préalablement téléchargé à partir du SBP.

3.1.4                   Caractéristiques relatives au spectre

Certains paramètres importants doivent être spécifiés dans la demande ; par exemple :

·       Les dates ou les périodes d’utilisation

·       Le service

·       Le lieu de l’utilisation

·       La plage de fréquences programmable de l’appareil

·       La largeur de bande du canal

·       La bande d’accord programmable

·       La puissance d’émission

·       Le fabricant de l’appareil

·       Le nombre d’appareils

D’autres détails et informations seront fournies dans le « Guide de formulation d’une demande relative au spectre », en janvier 2023.

3.1.5                   Traitement de la demande

Une fois validée par Paris 2024, la demande est envoyée à l’ANFR pour coordination et attribution. Toutes les analyses techniques seront réalisées à cette étape afin d’attribuer la bonne fréquence, selon le service.

Le plan de fréquence proposé tient compte des autres utilisations des fréquences dans le pays (armée, aviation civile, radioastronomie, etc.) qui occupent déjà une partie du spectre en France.

Avant la période de notification, si nécessaire, Paris 2024 et l’ANFR communiqueront avec les utilisateurs au moyen du SBP ou de l’adresse mèl indiquée lors de l’enregistrement.

3.2            Tests et étiquetage des appareils

La procédure de tests et d’étiquetage (Test et Tagging) consiste à tester l’appareil qui doit être conforme à toutes les caractéristiques énoncées dans l’autorisation de fréquence accordée par l’ANFR. S’il est conforme, chaque appareil recevra une étiquette matérialisant son autorisation à être utilisé dans sa zone d’exploitation pendant les Jeux.

D’autres informations figureront dans le « Guide des tests et étiquetage en vue de l’utilisation du spectre » publié en janvier 2024.

3.2.1                   Principe des tests

Après l’obtention, auprès de Paris 2024 et de l’ANFR, de la lettre d’approbation de la demande relative au spectre, l’utilisateur du spectre doit faire tester son appareil radio avant de l’utiliser dans la zone d’exploitation.

Comme tout appareil sans fil nécessite une demande d’attribution de fréquence par le SBP et un processus T&T, il est prévu un grand nombre de rendez-vous pendant la période précédant les Jeux. Il convient de prendre les rendez-vous de T&T dès que possible afin que les utilisateurs disposent de beaucoup de temps pour faire tester tous leurs appareils.

Il est recommandé aux utilisateurs du spectre de s’assurer avant de venir au rendez-vous que leur appareil radio a été configuré selon les paramètres spécifiés : fréquence attribuée, puissance, largeur de bande, etc.

S’il existe une possibilité que les paramètres techniques de son appareil émetteur sans fil nécessitent d’être modifiés, l’utilisateur du spectre doit s’y préparer et apporter les outils requis.

3.2.2                 Lieu des tests

Pour l’Île-de-France (Paris et sa zone périurbaine), les bureaux de tests et d’étiquetage seront installés uniquement à l’IBC, au Centre principal pour la presse (MPC) et au village olympique et paralympique.

Pour tous les sites de compétition en dehors d’Île-de-France, un bureau T&T sera installé sur le site ou dans ses environs.

Des équipes T&T itinérantes seront déployées uniquement dans le cas où il est nécessaire d’étiqueter une grande quantité d’appareils, des appareils stockés en entrepôt, des appareils intégrés à des motos, des voitures, des camions, des hélicoptères, des avions, et pour le matériel satellitaire.

Des détails supplémentaires sur les lieux et les dates et heures d’ouverture figureront dans le « Guide des tests et étiquetage en vue de l’utilisation du spectre », en janvier 2024.

3.2.3                 Principe d’étiquetage

Une étiquette produite par Paris 2024/ANFR sera appliquée de manière visible sur l’appareil radio après sa réussite aux tests. Tout appareil radio doit être étiqueté pour entrer dans sa zone d’exploitation pendant les Jeux.

Tout appareil non conforme recevra une étiquette distinctive interdisant son utilisation.

L’équipe de sécurité inspectera chaque appareil à l’entrée de chaque site, pour conditionner son entrée à la présence d’une étiquette l’y autorisant. Tout appareil non autorisé devra être retiré et peut être confisqué par l’équipe de sécurité.

3.3            Surveillance du spectre

L’ANFR effectuera une surveillance du spectre radio avec la coopération de Paris 2024, afin de sécuriser l’utilisation du spectre par les appareils sans fil pour les Jeux, et afin d’exclure les interférences et les utilisations inappropriées. Paris 2024 demande aux utilisateurs du spectre de coopérer dans la protection du spectre contre les interférences pendant les Jeux.

L’ANFR déploiera des équipes de surveillance radio sur tous les sites pour vérifier que tout appareil radio possède une étiquette correcte, et surveillera le spectre sur chaque site avec des analyseurs de spectre portables et conformes à la directive relative à la surveillance.

Il convient que tous les utilisateurs du spectre coopèrent activement avec Paris 2024 et l’ANFR pour exclure l’apparition d’interférences nuisibles dans les services des Jeux relatifs au spectre. Par conséquent, les équipes de surveillance de l’ANFR agiront afin de localiser et de résoudre tout problème, pour que les compétitions se déroulent normalement.

Si un appareil sans fil peut avoir un impact négatif sur les Jeux de Paris 2024, compromettre la sécurité nationale ou publique, ou représenter un danger pour les personnes ou les biens, l’utilisateur du spectre devra prendre des mesures immédiates pour modifier sa fréquence ou éteindre cet appareil.

Si l’utilisateur du spectre refuse d’éteindre l’appareil, Paris 2024 demandera au CIO/CIP de suspendre son accréditation.

Les sites de compétition et les principaux autres sites seront aussi surveillés par la salle de contrôle de la surveillance à distance.

L’ANFR surveillera l’utilisation du spectre et fera respecter les règles dans les zones où se tiendront les activités liées aux Jeux. Son action aura pour but d’identifier en amont tout cas d’interférences nuisibles avec les systèmes qu’il est prévu d’utiliser pendant l’évènement, et de mener les actions préventives correspondantes.

Paris 2024 et l’ANFR disposent de directives pour les processus de gestion des interférences, qui leur permettent de gérer les interférences pour tous les utilisateurs du spectre.

La mission de l’ANFR dans ce domaine est définie dans les articles L40 et L43 du CPCE (Code des postes et des communications électroniques). L’article L39-1 du CPCE définit des sanctions applicables en cas d’interférences.

Contact

D’autres détails et des informations actualisées seront publiées sur le site web officiel de Paris 2024.

Si vous avez des questions sur le plan de fréquences, le processus de demande d’attribution de fréquence ou celui des tests et étiquetage, veuillez contacter Paris 2024 par mail à l’adresse suivante :

spectrum@paris2024.org

 

Paris 2024 Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 ©2022 P24/2022/TEC/FR/001