PLAN DE FRÉQUENCES
VERSION 2 – MARS 2023
Le plan de fréquences pour les Jeux Olympiques et Paralympiques
s’adresse à tous les groupes accrédités bénéficiant d’un droit à demander une
fréquence.
Le plan de fréquences définit toutes les règles, pratiques et conditions concernant l’utilisation d’appareils sans fil dans le cadre des Jeux. Le présent document détaille tous les services sans fil qui peuvent être déployés et leurs caractéristiques techniques (bandes de fréquence, largeur de bande, puissance).
Table des matières
1.1 JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES PARIS 2024
1.3 ÉTAT DE L’UTILISATION DU SPECTRE
1.4 APPAREIL SANS FIL SOUMIS A UNE COORDINATION DU
SPECTRE
1.4.1 APPAREIL SANS FIL NECESSITANT UNE AUTORISATION
TEMPORAIRE INDIVIDUELLE
1.4.2 APPAREIL SANS FIL NECESSITANT UNE AUTORISATION
TEMPORAIRE D’UTILISATION GENERALE
1.6 APPAREIL SANS FIL NE NECESSITANT PAS D’AUTORISATION
1.7 APPAREILS SANS FIL INTERDITS
2.1 RESEAUX MOBILES PROFESSIONNELS (PMR)
2.1.1 RESEAUX MOBILES TERRESTRES (LMR, LAND MOBILE RADIO)
2.1.2 RADIO PORTABLE (TALKIE-WALKIE)
2.1.3 FREQUENCES SOUS AUTORISATION GENERALE POUR LES
SERVICES DE PMR
2.2.1 FREQUENCES SOUS AUTORISATION GENERALE POUR LA TELEMETRIE/TELECOMMANDE
2.3.1 SYSTEMES D’INTERCOM SOUS AUTORISATION GENERALE
2.4 MICROPHONES ET IEM SANS FIL
2.4.2 IEM (SYSTEME AUDITIF SE PLAÇANT DANS L’OREILLE)
2.4.3 BANDES DE FREQUENCE POUR LES SYSTEMES DE MICROPHONES
ET D’IEM SANS FIL
2.5 CAMERA SANS FIL ET LIAISON VIDEO AERIENNE MOBILE
2.6 LIAISON FAISCEAU HERTZIEN POINT A POINT TRANSPORTABLE
2.7 LIAISON FAISCEAU HERTZIEN POINT A POINT FIXES
2.8 STATION TERRIENNE, PERMANENTE ET TRANSPORTABLE DE
COMMUNICATION PAR SATELLITE
2.9 WLAN SANS FIL (POINT D’ACCES)
3. PRATIQUES RELATIVES AU SPECTRE
3.1 SBP : PROCESSUS DE DEMANDE
3.1.1 Procédure de demande relative au spectre
3.1.2 Calendrier des demandes relatives au spectre
3.1.4 Caractéristiques relatives au spectre
3.1.5 Traitement de la demande
3.2 Tests et étiquetage des appareils
Terme |
Signification |
ANFR |
Agence nationale des fréquences : établissement
public administratif français responsable de la gestion des fréquences
radioélectriques |
Arcep |
Autorité de régulation des communications
électroniques, des postes et de la distribution de la presse : autorité
administrative française chargée de réguler les communications électroniques
en France |
Autorisation |
Une autorisation est accordée au propriétaire d’un
appareil radioélectrique, pour qu’il utilise des fréquences déterminées sur
les sites |
COJO |
Comité d’Organisation des Jeux Olympiques |
DAB |
Digital Audio Broadcasting : norme de radiodiffusion sonore numérique |
DECT |
Digital Enhanced Cordless Telecommunications : norme de téléphonie sans fil |
DVB-T |
Digital Video Broadcasting – Terrestrial : norme de diffusion de la télévision
numérique par liaisons hertziennes terrestres |
FSK |
Frequency Shift Keying : modulation par déplacement de fréquence
(MDF) |
IBC |
International Broadcast Centre : centre international de radiodiffusion |
IdF |
Île-de-France : région constituée par Paris et
sa zone périurbaine |
IEM |
In-Ear Monitor : système auditif se plaçant dans l’oreille |
JOP |
Jeux Olympiques et Paralympiques |
Largeur de bande du canal |
Portion du spectre radio occupée par le signal émis |
Licence |
Une licence individuelle donne à son détenteur le
droit d’utiliser de façon exclusive un certain appareil à fréquence radioélectrique
sur une fréquence dédiée, sur un site et une période donnée |
PMR |
Private Mobile Radio, ou réseaux mobiles professionnels : système
de communication vocale bidirectionnelle |
PMSE |
Programme Making Special Event : équipments sans-fils déployés pour
l’événementiel |
SBP |
Spectrum Booking Portal : portail web pour l’attribution des
fréquences |
Sites |
Sites de compétition et autres lieux gérés par
Paris 2024où s’applique le présent plan de fréquence |
SRD |
Short-Range Device : dispositif à courte portée |
T&T |
Testing and
Tagging: tests et
étiquetage |
Temps de cycle |
Rapport du temps pendant lequel un dispositif radio
émet un signal sur une heure d’observation |
UHF |
Ultra haute fréquence (entre 300 MHz et
3 GHz) |
VHF |
Very High Frequency : très haute fréquence (entre 30 MHz et
300 MHz) |
WLAN |
Wireless Local
Area Network : réseau local sans fil |
Les Jeux de la XXXIIIe Olympiade et les XVIIe
Jeux Paralympiques d’été (ou « Jeux de Paris 2024 ») auront lieu
respectivement du 26 juillet au 11 août 2024 et du 28 août
au 8 septembre 2024.
Les compétitions auront lieu principalement à Paris (ville
hôte des Jeux et capitale de la France) et dans sa banlieue, par exemple
Saint-Denis, Le Bourget, Nanterre, Colombes, La Courneuve, Vaires-sur-Marne,
Versailles, Saint-Quentin-en-Yvelines et Élancourt. Cependant, d’autres grandes
villes sont associées à cet évènement, telles que Marseille, Lyon, Bordeaux, Nantes,
Saint-Étienne, Lille, Nice, Châteauroux, ainsi que Teahupo’o en Polynésie
française.
Le comité d’organisation Paris 2024 pour les Jeux
Olympiques et Paralympiques (ci-après dénommé Paris 2024) est responsable
de la planification, de l’organisation, du financement et de la tenue des Jeux
olympiques et paralympiques de Paris en 2024. Dans ce but et compte tenu des
questions liées à l’utilisation du spectre, aux tests, à l’étiquetage et à la
surveillance des appareils radio, il travaille étroitement avec deux entités
distinctes.
La première est l’Agence nationale des fréquences (ANFR),
responsable de la gestion du spectre radio en France, et en particulier de la
planification des fréquences et de la gestion des sites radio.
La seconde est
l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la
distribution de la presse (Arcep), qui est chargée de réguler les
communications électroniques en France.
D’après la législation française, l’Arcep est responsable de
la délivrance des autorisations relatives à l’utilisation du spectre, dans le
régime d’autorisation générale et celui d’autorisation individuelle.
Habituellement, l’ANFR est mandatée par l’Arcep pour accorder des autorisations
temporaires d’utilisation des fréquences pour les PMR et, lorsque c’est
approprié, pour la PMSE audio et vidéo. Pour les Jeux Olympiques et
Paralympiques, c’est Paris 2024 qui notifiera aux utilisateurs du spectre
les autorisations dont ils bénéficieront.
Pour garantir la sûreté et la fiabilité de l’utilisation du
spectre, l’ANFR testera et étiquètera l’ensemble des appareils radio utilisés
pendant les Jeux sur les sites de compétition et les autres lieux concernés,
sauf ceux définis au paragraphe 1.6. Pendant les Jeux Olympiques et
Paralympiques (JOP) de Paris 2024, l’ANFR assurera la surveillance du
spectre radio, et si nécessaire en fera respecter les règles.
En même temps, l’ANFR continuera son activité de gestion du
spectre à proximité des sites Olympiques et Paralympiques, et traitera les
demandes relatives au spectre issues d’autres utilisateurs.
Pour anticiper les besoins relatifs au spectre lors des JOP
de Paris 2024, l’ANFR et Paris 2024 basent leurs études sur les
données des précédents JOP et d’autres grands évènements sportifs internationaux,
et tiennent compte des évolutions technologiques. Les bandes rendues
disponibles pour les JOP de Paris 2024 et présentées dans ce guide
prennent en compte l’état actuel des affectations du spectre en France.
En ce qui concerne l’affectation du spectre, il convient que
l’ANFR évite toute interférence nuisible, non seulement entre les systèmes sans
fil exploités par les partenaires des Jeux, mais aussi entre ceux-ci et
d’autres systèmes sans fil déjà exploités sur le territoire national. Pour éviter
de telles interférences nuisibles, Paris 2024 et les différents
partenaires doivent se conformer aussi aux règlementations françaises en
vigueur concernant le spectre. En cas de non-conformité à ces règlementations,
des sanctions pénales peuvent être appliquées.
Par conséquent, l’objectif du présent document est de
définir le plan de fréquences et de clarifier les conditions d’utilisation du
spectre.
Paris, la ville hôte, et sa banlieue comptent 16 % de
la population française et la majorité des sièges des principales sociétés
établies en France. À ce titre, l’utilisation du spectre radio atteint déjà un
niveau très élevé. De plus, le déploiement de la 5G réduit les bandes
historiquement affectées aux PMSE.
Les principaux sites de compétition sont situés à moins de
10 km du village des athlètes et sont concentrés dans des petites zones.
Cette situation induit des difficultés pour la réutilisation du spectre.
Pour les raisons ci-dessus, Paris 2024 demande
instamment aux partenaires des Jeux d’utiliser
un système de communication filaire à chaque fois que c’est possible, en
particulier pour les microphones et les caméras. Le spectre radio doit être utilisé uniquement lorsque le système de communication filaire ne peut pas
être utilisé sur le plan opérationnel.
De plus, nous attirons l’attention sur le fait que les appareils utilisant le spectre sous
autorisation générale (c’est-à-dire dans les bandes exemptes de licences
individuelles) fonctionneront sans protection contre les interférences et ne
sont pas autorisés à créer des interférences pour les utilisateurs du spectre
bénéficiant d’une autorisation individuelle.
Toute exploitation d’un appareil sans fil et toute
utilisation de fréquences radioélectriques sur les sites nécessitent
l’obtention d’une autorisation temporaire individuelle ou d’une autorisation
temporaire d’utilisation générale selon la définition ci-après.
Pour les partenaires des Jeux de Paris 2024,
Paris 2024 obtiendra les autorisations temporaires individuelles auprès de
l’ANFR / l’Arcep.
Pour éviter les interférences nuisibles, il sera assuré une
coordination du spectre pour les appareils radio existants et ceux utilisés par
les partenaires.
Les appareils radio utilisant le spectre spécifié dans le
régime d’autorisation générale, y compris les WLAN, devront aussi être déclarés
et dûment autorisés par Paris 2024 afin d’éviter le risque d’interférence.
Il convient de noter que les appareils exploités dans le
régime d’autorisation générale peuvent rencontrer des interférences liées à des
stations non liées au déroulement des Jeux. Tous les appareils, à l’exception
de ceux mentionnés au paragraphe 1.6, seront testés et étiquetés avant
leur première utilisation sur site.
D’après les tableaux de fréquence ci-après, tous les
appareils radio doivent être conformes à la norme européenne harmonisée en
vigueur1. L’utilisation est autorisée sur le principe d’une absence
d’interférences et de protection.
Les services sans fil suivants déployés pendant les Jeux de
Paris 2024 sont soumis à une autorisation temporaire :
·
Réseaux mobiles professionnels (réseaux mobiles
terrestres, radio portable (talkie-walkie))
·
Télémétrie/télécommande
·
Système d’intercom
·
Microphone et IEM sans fil
·
Caméra sans fil et liaison vidéo aérienne mobile
·
Liaison faisceau-hertzien point à point fixe
·
Liaison faisceau-hertzien point à point
transportable
·
Station terrienne, permanente et transportable
de communication par satellite
·
WLAN (point d’accès)
·
Déclencheurs sans fil2
·
Autres services
Tout appareil doit fonctionner dans les conditions indiquées
dans l’autorisation temporaire accordée.
Indépendamment des licences déjà obtenues en France, tout
appareil radio utilisé sur les sites nécessite une autorisation temporaire
notifiée par Paris 2024, à l’exception des :
·
Téléphones portables, tablettes, montres
connectées, bracelets connectés, kits oreillette Bluetooth et autres appareils
intelligents portables
·
Émetteurs de fichier sans fil
·
Déclencheurs sans fil, voir paragraphe 2.10
pour les bandes autorisées
Dans tous les cas,
il est strictement interdit d’utiliser ces appareils comme hotspot ou en
partage de connexion.
Ces appareils sont strictement interdits sur tous les sites,
de compétition ou autres :
·
Les brouilleurs d’ondes. Vous êtes notifiés que
l’article L33-3-1 du CPCE, code des postes et des communications électroniques
en vigueur en France, interdit l’installation, la possession et l’utilisation
de tout appareil destiné à neutraliser tout type d’appareil de communication
électronique, que ce soit pour l’émission ou la réception.
·
Les déclencheurs sans fil utilisant la bande
entre 315 et 317,5 MHz.
·
Les talkie-walkies utilisant la bande entre
351,16 et 351,38 MHz.
De plus, la connexion aux imprimantes doit être filaire (pas
de communication Wi-Fi).
Ce chapitre détaille le plan du spectre par application.
Cette publication présente les conditions d’utilisation des
appareils radio, compte tenu des attributions de fréquence existantes en France
métropolitaine et en Polynésie française. Les contraintes de coordination
résultent des études approfondies de cohabitation menées par l’ANFR et les
autorités françaises en charge des attributions.
Il convient que les utilisateurs du spectre planifient
soigneusement leurs demandes, et Paris 2024 recommande fortement
l’utilisation de câbles partout où c’est possible, afin d’optimiser
l’allocation des ressources radio.
Dans tous les cas, les utilisateurs du spectre doivent
adopter des systèmes conformes aux normes européennes, pour la fluidité de la
coordination et de l’attribution des autorisations temporaires.
De nombreuses entités utilisent les réseaux mobiles professionnels
(PMR) pour leur communication. Par exemple les services privés de sécurité, les
services aux équipes sportives, les comités olympiques et paralympiques
nationaux, le transport, la gestion des sites, les cérémonies, la restauration,
les services aux spectateurs et la billetterie. Parmi les autres utilisateurs
de PMR, il y a les partenaires, les radiodiffuseurs détenteurs de droits et les
fournisseurs de Paris 2024. En dehors des systèmes d’intercom, les PMR
principalement vocaux utilisent généralement un système simplex avec push to talk (appuyez pour parler).
Les bandes VHF et UHF qui conviennent aux PMR comptent déjà
un nombre considérable d’utilisateurs dans la zone de Paris et ses alentours.
Pour les Jeux de Paris 2024, il est prévu d’affecter ces bandes aux
systèmes d’intercom, à la télémétrie et à la télécommande.
Il est recommandé d’utiliser les systèmes PMR numériques de
préférence aux analogiques, car ils sont plus efficaces sur le plan du spectre.
Cependant, le système numérique génère un retard audio d’environ 100 à
500 ms. Les radios analogiques seront utilisées par certains groupes clés
d’utilisateurs si ce retard est inacceptable pour leurs opérations.
Paris 2024 et l’ANFR encouragent les utilisateurs du
spectre à effectuer leurs demandes d’attribution dans la bande VHF.
En réponse aux besoins opérationnels de Paris 2024, un
système push to talk privé, basé sur
le réseau LTE, est déployé sur les sites afin de libérer du spectre.
Ci-dessous, nous définissons deux sous-services concernant
les PMR :
Les réseaux mobiles terrestres désignent les appareils de
communication mobile et leur matériel relais (répéteurs/station de base) pour
la communication terrestre de la voix et de données entre plusieurs
utilisateurs (en mode direct / duplex), mais n’incluent pas les talkie-walkies
portatifs sans répéteur/station de base.
Une radio portable est un talkie-walkie utilisé sans
répéteur/station de base, ou un autre appareil de communication vocale point à
point (en mode direct / simplex) travaillant dans le même mode que le
talkie-walkie portatif.
Le tableau 1 donne les informations détaillées
concernant les bandes de fréquence disponibles attribuées aux PMR pour la durée
des Jeux.
La puissance d’émission peut varier selon l’utilisation,
mais il faut éviter les puissances élevées pour améliorer l’efficacité de
l’utilisation du spectre. Il convient que la puissance d’émission reste de
préférence inférieure à 1 W et n’atteigne 5 W que dans des cas
exceptionnels.
Si la fréquence souhaitée n’est pas disponible, une autre
fréquence sera attribuée dans la gamme de fréquence dans laquelle l’appareil
est programmable.
Tableau 1 : Bandes de fréquence pour les
services de PMR
Bande |
Fréquences |
Estimation du
spectre disponible (MHz)3 |
Spécifications
techniques |
Contraintes
s’ajoutant à la coordination avec les affectations permanentes existantes |
|
Bande |
Intervalle
(MHz) |
Estimation du spectre disponible (MHz)3 |
Puissance
max. d’émission4 |
Paramètres
supplémentaires |
|
VHF |
68,4625 – 69,25 |
0,2125 |
1 W |
Duplex possible avec 72,5125
– 73,3 MHz. Largeur de bande du
canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
VHF |
70,250 – 70,525 |
0,2875 |
1 W |
Simplex. Largeur de bande du
canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
VHF |
70,9875 – 71,95 |
0,850 |
1 W |
Simplex. Largeur de bande du
canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
VHF |
75,3 – 77,475 |
2,125 |
1 W |
Duplex possible avec 80,3 –
82,475 MHz. Largeur de bande du
canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
VHF |
80,3 – 82,475 |
2,125 |
1 W |
Duplex possible avec 75,3 –
77,475 MHz. Largeur de bande du
canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
VHF |
144 – 146 |
Jusqu’à 2 |
1 W |
Simplex. Largeur de bande du
canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
VHF |
148,8 – 151,3 |
2,088 |
1 W |
Duplex possible avec 153,4 –
155,9 MHz. Largeur de bande du
canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
VHF |
153,4 – 155,9 |
2,088 |
1 W |
Duplex possible avec 148,8 –
151,3 MHz. Largeur de bande du
canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
VHF |
156,0 – 159,6 |
2,132 |
1 W |
Simplex. Largeur de bande du canal :
12,5 ou 6,25 kHz. |
|
VHF |
160,6 – 162,9 |
2,132 |
1 W |
Simplex. Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
Sur le site de Teahupo’o,
les canaux simplex sont limités à 160,6 – 162,3 MHz |
VHF |
158,4 – 168,9 |
4,5 |
1 W |
Duplex possible avec 163 –
173,5 MHz.Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
Sur le site de Teahupo’o,
les canaux duplex vont de 157,7 à 168,9 MHz |
VHF |
163 – 173,5 |
4,5 |
1 W |
Duplex possible avec 158,4 –
168,9 MHz.Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
Sur le site de Teahupo’o, les
canaux duplex vont de 162,3 à 173,5 MHz |
UHF |
403,5 – 405,5 |
2 |
1 W |
|
Sur le site de Bordeaux, les
canaux simplex sont limités à 403,5 – 404 MHz |
UHF |
406,1 – 408 |
0,225 |
1W |
|
|
UHF |
408 – 410 |
0,5265 |
1W |
|
Cette bande est disponible
uniquement sur les sites de Paris et ses alentours (Île-de-France) |
UHF |
410 – 414,5 |
1 |
1 W |
Duplex possible avec 420 –
424,5 MHz. Largeur de bande du
canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
UHF |
414,5 – 420 |
0,112 |
1 W |
Duplex possible avec 424,5 –
430 MHz. Largeur de bande du
canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
UHF |
420 – 424,5 |
1,25 |
1 W |
Duplex possible avec 410 –
414,5 MHz. Largeur de bande du
canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
Cette bande est simplex sur
le site de Teahupo’o. |
UHF |
424,5 – 430 |
0,112 |
1 W |
Duplex possible avec 414,5 –
420 MHz. Largeur de bande du canal :
12,5 ou 6,25 kHz. |
|
UHF |
430 – 440 |
10 |
1 W |
Simplex. Largeur de bande du
canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
Disponible pour la
communication vocale. |
UHF |
440 – 441,5 |
0,250 |
1 W |
Simplex. Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
UHF |
441,5 – 443,55 |
0,875 |
1 W |
Simplex. Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
Le spectre disponible sur
les sites JOP de Marseille, Bordeaux et Nice est de 0,5 MHz |
UHF |
443,55 – 444,5 |
0,475 |
1 W |
Simplex. Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
Sur le site de Teahupo’o,
duplex possible avec 453,55 – 454,5 MHz |
UHF |
444,5 – 446 |
0,120 |
1 W |
Simplex. Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
UHF |
446,2 – 447 |
|
1 W |
Simplex. Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
UHF |
447 – 449,775 |
0,5625 |
1 W |
Simplex. Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
UHF |
450,025 – 453 |
1 |
1 W |
Simplex. Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
Cette bande ne sera pas
utilisée sur les sites JOP de Bordeaux, Nantes, Nice et Marseille. |
UHF |
453 – 460 |
1,05 |
1 W |
Duplex possible avec 463 –
470 MHz. Largeur de bande du
canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
UHF |
460 – 463 |
1 |
1 W |
Simplex. Largeur de bande du
canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
UHF |
463 – 470 |
1,05 |
1 W |
Duplex possible avec 453 –
460 MHz. Largeur de bande du canal :
12,5 ou 6,25 kHz. |
|
Pour être utilisé sur les sites et à leurs alentours, un
appareil radio conforme aux normes techniques européennes et exploité dans le
spectre du tableau 2 nécessite une autorisation temporaire d’utilisation
générale de la part de Paris 2024, afin d’éviter le risque d’interférence.
Cet appareil fonctionnera sans protection contre les
interférences et n’est pas autorisé à créer des interférences pour les
utilisateurs du spectre bénéficiant d’une autorisation individuelle.
Tableau 2 : Bande de fréquence pour les
services PMR sous autorisation générale
Bande |
Fréquences
(MHz) de |
Fréquences
(MHz) de à |
Largeur de
bande (MHz) |
Spécifications
techniques. Puissance max. d’émission |
Spécifications
techniques. Paramètres supplémentaires |
446 |
446 |
446,2 |
0,2 |
500 mW |
Simplex. Largeur de bande du
canal : 12,5 kHz. |
La télémétrie et la télécommande concernent les appareils
radio sans fil conçus ou adaptés pour la commande à distance des caméras
(paramètres vidéo et tête mécanique), des obturateurs de caméra, de
l’ingénierie du son, de l’éclairage, des systèmes de suivi, des dispositifs
pyrotechniques, ainsi que d’autres appareils destinés à la réalisation de
programmes, à la communication locale de données, aux chronométrages et à
l’attribution de notes. Ces appareils émettent généralement des données sur une
faible largeur de bande, inférieure à 25 kHz, et souvent avec une
modulation FSK.
Le tableau 3 donne des informations détaillées
concernant les bandes de fréquence qui peuvent être attribuées à la
télémétrie/télécommande et aux émetteurs de petites quantités de données
indiqués dans le plan du spectre de base. Quelques fréquences peuvent aussi
être attribuées aux PMR et à d’autres émetteurs audios.
Tableau 3 : Bandes de fréquence pour les services
de télémétrie/télécommande
Bande |
Fréquences Intervalle
(MHz) |
Estimation
du spectre disponible (MHz) |
Spécifications
techniques Puissance
max. d’émission |
Spécifications
techniques Paramètres
supplémentaires |
Contraintes s’ajoutant à la coordination
avec les affectations permanentes existantes |
VHF |
156,0
– 159,6 |
2,132 |
1 W |
Simplex. Largeur de
bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
VHF |
160,6
– 162,9 |
2,132 |
1 W |
Simplex. Largeur de bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
Sur le site
de Teahupo’o, les canaux simplex sont limités à 160,6 – 162,3 MHz |
UHF |
403,5
– 405,5 |
2 |
1 W |
Simplex. Largeur de
bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
Sur le site
de Bordeaux, les canaux simplex sont limités à 403,5 – 404 MHz. |
UHF |
406,1
– 408 |
0,225 |
1 W |
Simplex. Largeur de
bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
UHF |
408
– 410 |
0,5265 |
1 W |
Simplex. Largeur de
bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
Cette bande
est disponible uniquement sur les sites de Paris et ses alentours (Île-de-France). |
UHF |
440
– 441,5 |
0,250 |
1 W |
Simplex. Largeur de
bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
UHF |
441,5
– 443,55 |
0,875 |
1 W |
Simplex. Largeur de
bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
Le spectre
disponible sur les sites JOP de Marseille, Bordeaux et Nice est de
0,5 MHz |
UHF |
443,55
– 444,5 |
0,475 |
1 W |
Simplex. Largeur de
bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
UHF |
444,5
– 446 |
0,120 |
1 W |
Largeur de
bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz |
|
UHF |
446,2
– 447 |
0,120 |
1 W |
Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz |
|
UHF |
447
– 449,775 |
0,5625 |
|
|
|
UHF |
450,025
– 453 |
1 |
1 W |
Simplex. Largeur de
bande du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
Cette bande
ne sera pas utilisée sur les sites JOP de Bordeaux, Nantes, Nice et
Marseille. |
UHF |
460
– 463 |
1 |
1 W |
Simplex. Largeur de bande
du canal : 12,5 ou 6,25 kHz. |
|
Les bandes de fréquence suivantes sont proposées pour
l’exploitation sans licence d’applications de télémétrie/télécommande. Les
appareils fonctionneront sans protection
contre les interférences et ne sont pas autorisés à créer des interférences
pour les utilisateurs du spectre bénéficiant d’une autorisation
individuelle :
Tableau 4 : Bandes de fréquence pour les services
de télémétrie/télécommande sous autorisation générale
Bande de fréquence |
Spécifications
techniques Puissance max. d’émission /
Intensité max. du champ |
Spécifications
techniques Paramètres supplémentaires |
125 kHz |
42 dBµA/m
à 10 m |
|
6,78 MHz |
42 dBµA/m
à 10 m |
|
13,553 – 13,567 MHz |
10 mW |
|
26,957 –
27,283 MHz |
10 mW |
|
26,957 –
27,283 MHz |
100 mW Utilisation
limitée aux canaux suivants : 26,990 – 27,000 MHz, 27,040 –
27,050 MHz, 27,090 – 27,100 MHz, 27,140 – 27,150 MHz, 27,190 –
27,200 MHz |
Limite de
rapport cyclique : 0,1 % |
40,66 –
40,7 MHz |
10 mW |
|
169,4 –
169,475 MHz |
500 mW |
Largeur de
bande du canal : ≤ 50 kHz. Limite de
rapport cyclique : 1,0 %. Pour les
appareils de mesure, la limite de rapport cyclique est 10,0 %. |
169,4 –
169,4875 MHz |
10 mW |
Limite de rapport
cyclique : 0,1 %. |
169,4875 –
169,5875 MHz |
10 mW |
Limite de
rapport cyclique : 0,001 %. Entre 00:00
et 06:00, heure locale, cette limite peut être portée à 0,1 %. |
169,5875 –
169,8125 MHz |
10 mW |
Limite de
rapport cyclique : 0,1 % |
433,05 – 434,79 MHz |
1 mW
et 13 dBm/10 kHz DSP pour une largeur de bande de modulation
supérieure à 250 kHz |
|
433,05 – 434,79 MHz |
10 mW |
Limite de
rapport cyclique : 10 % |
862 –
863 MHz |
25 mW |
Limite de
rapport cyclique : 0,1 %. Largeur de
bande : ≤ 350 kHz. |
863 –
865 MHz |
25 mW |
Des
exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des
interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport
cyclique de 1 %. |
865 –
868 MHz |
25 mW |
Des
exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des
interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport
cyclique de 1 %. |
868 –
868,6 MHz |
25 mW |
Des
exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des
interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport
cyclique de 1 %. |
868,7 –
869,2 MHz |
25 mW |
Des
exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des
interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport
cyclique de 0,1 %. |
869,4 –
869,65 MHz |
500 mW |
Des
exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des
interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport
cyclique de 10 %. |
869,7 – 870 MHz |
5 mW |
|
869,7 – 870 MHz |
25 mW |
Des
exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des
interférences. Une alternative consiste à utiliser une limite de rapport
cyclique de 1 %. |
2400 –
2483,5 MHz |
10 mW |
|
5725 – 5875 MHz |
25 mW |
|
24,00 –
24,10 GHz |
100 mW |
|
24,10 –
24,15 GHz |
0,1 mW |
|
24,15 –
24,25 GHz |
100 mW |
|
57 –
64 GHz |
100 mW |
|
Les systèmes d’intercom sont utilisés principalement par les
radiodiffuseurs pour la communication entre les directeurs et directrices des
activités et les membres de l’équipe de production tels que les présentateurs
et présentatrices, intervieweurs et intervieweuses, reporteurs et reportrices,
opérateurs et opératrices de caméra ou du son, éclairagistes, ingénieurs et
ingénieures.
Les systèmes d’intercom dans la bande PMSE-UHF sont
autorisés avec une puissance de sortie limitée. Les fréquences prédéfinies ne
peuvent pas être acceptées.
Pour la mise en place des systèmes d’intercom (voir
tableau 5), il faut envisager une attribution de fréquence dans les bandes
de fréquence identifiées pour les PMR (réseaux mobiles professionnels, voir
paragraphe 2.1).
Tableau 5 : Bandes de fréquence pour les systèmes d’intercom
Bande |
Fréquences Intervalle
(MHz) |
Estimation
du spectre disponible (MHz) |
Spécifications
techniques Puissance max. d’émission |
Paramètres
supplémentaires |
Contraintes s’ajoutant à la
coordination avec les affectations permanentes existantes |
VHF |
156,0
– 159,6 |
2,132 |
1 W |
Largeur de
bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz |
|
VHF |
160,6
– 162,9 |
Sur le site
de Teahupo’o, les canaux simplex sont limités à 160,6 – 162,3 MHz |
|||
UHF |
403,5
– 405,5 |
2 |
1 W |
Largeur de
bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz |
Sur le site
de Bordeaux, les canaux simplex sont limités à 403,5 – 404 MHz |
UHF |
406,1
– 408 |
0,225 |
1 W |
Largeur de
bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz |
|
UHF |
408
– 410 |
0,5265 |
1 W |
Largeur de
bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz |
Cette bande
est disponible uniquement sur les sites de Paris et ses alentours
(Île-de-France). |
UHF |
440
– 441,5 |
0,250 |
1 W |
Largeur de
bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz |
|
UHF |
441,5
– 443,55 |
0,875 |
1 W |
Largeur de
bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz |
Le spectre
disponible sur les sites JOP de Marseille, Bordeaux et Nice est de
0,5 MHz. |
UHF |
443,55
– 444,5 |
0,475 |
1 W |
Largeur de
bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz |
|
UHF |
444,5
– 446 |
0,120 |
1 W |
Largeur de
bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz |
|
UHF |
446,2
– 447 |
0,120 |
1 W |
Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz |
|
UHF |
447
– 449,775 |
0,5625 |
1 W |
Largeur de bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz |
|
UHF |
450,025
– 453 |
1 |
1 W |
Largeur de
bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz |
Cette bande
ne sera pas utilisée sur les sites JOP de Bordeaux, Nantes, Nice et
Marseille. |
UHF |
460
– 463 |
1 |
1 W |
Largeur de
bande du canal simplex : 12,5 ou 6,25 kHz |
|
Solution moderne, les systèmes DECT (Digital Enhanced Cordless Telecommunications) sont de plus en plus
utilisés dans la gestion des évènements pour fournir un accès radio sans fil
global à divers services d’intercom. Les services DECT seront autorisés à
condition qu’ils soient compatibles avec l’utilisation qu’en fait
Paris 2024 sur tous les sites de compétition.
Pour être utilisé sur les sites, un appareil radio conforme
aux normes techniques européennes et exploité dans le spectre du tableau 6
nécessite une autorisation temporaire d’utilisation générale de la part de
Paris 2024, afin d’éviter le risque d’interférence.
Tableau 6 : Bande de fréquence pour les systèmes d’intercom
sous autorisation générale
Bande |
Fréquences
(MHz) de |
Fréquences
(MHz) à |
Spectre
disponible (MHz) |
Spécifications
techniques Puissance max. d’émission |
Spécifications
techniques Paramètres supplémentaires |
DECT |
1880 |
1900 |
20 |
250 mW |
Numérique
(TDD : duplex temporel). 10 canaux
de 2 MHz. |
Les microphones sans fil sont principalement utilisés par
les radiodiffuseurs et les organisateurs d’évènement pour capter les
interviews, les conférences, la musique ou l’ambiance. Ils peuvent être tenus à
la main ou fixés aux vêtements, avec des émetteurs intégrés ou fixés aux
vêtements.
Il est également prévu, pendant les Jeux, une augmentation
des demandes relatives au spectre pour des microphones sans fil, provenant de
concerts musicaux et de théâtres à Paris et dans ses environs.
Compte tenu de cela, Paris 2024 et l’ANFR posent les
exigences suivantes pour réduire autant que possible les difficultés lors de
l’affectation des fréquences pour les microphones sans fil :
Utiliser des microphones filaires à chaque fois que c’est
possible.
Les microphones sans fil doivent être utilisés uniquement
lorsque l’utilisation des microphones filaires est impossible.
Éviter d’utiliser les microphones sans fil dès que c’est
possible, notamment en plein air.
Utiliser les systèmes numériques de microphone sans fil qui
sont généralement plus tolérants aux interférences.
Utiliser une antenne dédiée à la gamme de fréquence et dotée
d’un filtre efficace pour éliminer le bruit de fond au-delà d’un certain
niveau.
Les IEM incluent les appareils utilisés par le personnel
pour recevoir (communication monodirectionnelle) une radiodiffusion en direct
ou recevoir des informations de commandement et d’organisation, ou utilisée par
les animateurs pour écouter les sons d’ambiance.
Les IEM sont principalement utilisés par les
radiodiffuseurs, Paris 2024 et les participants à un évènement, pour
entendre leur propre voix ou écouter un retour composite de sons d’ambiance.
Ils utilisent généralement le mode d’émission de la radiodiffusion, et les
signaux sont reçus par le kit oreillette sans fil placé dans une oreille.
Compte tenu de cela, Paris 2024 pose les exigences
suivantes pour réduire autant que possible les difficultés lors de
l’affectation des fréquences pour les IEM sans fil :
Éviter d’utiliser les IEM sans fil dès que c’est possible,
notamment en plein air.
Utiliser les systèmes numériques d’IEM sans fil qui sont
généralement plus tolérants aux interférences.
Quand c’est possible, ne pas utiliser plus de quatre
émetteurs IEM sur le même site d’émission pour éviter les problèmes liés aux
produits d’intermodulation.
D’autres services tels que l’audiodescription et la
radiodiffusion de masse sont considérés comme des systèmes PMSE audio et
utilisent des fréquences identifiées dans le chapitre suivant.
Les microphones et IEM sans fil nécessitent un canal avec
une largeur de bande entre 100 et 200 kHz, ce qui est plus large que pour
les autres transmissions sonores. Les bandes qui peuvent leur être affectées
sont donc limitées.
Les bandes de spectre habituellement affectées aux
microphones et IEM en France sont des espaces blancs et des bandes de garde des
opérateurs mobiles. Dans les espaces blancs, de nombreuses bandes sont
utilisées par les normes DVB-T et DAB+. Par conséquent, il serait extrêmement
difficile d’attribuer aux microphones et aux IEM sans fil une fréquence qui ne
recouvre pas les fréquences utilisées par DVB-T ou DAB+.
Le tableau 7 donne des informations détaillées
concernant les bandes de fréquence qui peuvent être attribuées aux systèmes de
microphone et d’IEM sans fil, en fonction de la zone d’utilisation.
La
légende suivante s’applique dans ce tableau : ✓ Disponible△
Disponible pour un certain spectre (dépend des spécifications techniques / des
conditions d’exploitation)
Comme la disponibilité de la fréquence dépend de la zone
d’utilisation, le tableau indique pour chaque site si la fréquence est
disponible. Cependant, les fréquences sont approuvées pour un site, et non pour
une zone.
Tableau 7 : Bandes de fréquence pour les services
de microphones/IEM sans fil
Bande |
Spectre
(MHz) de |
Spectre
(MHz)à |
Estimation
du spectre disponible (MHz) |
Spécifications techniques |
Sites
Paris IdF |
Sites
Lille |
Sites
Lyon |
Sites
Marseille |
Sites
Nantes |
Sites
Bordeaux |
Sites
Nice |
Sites
Saint-Étienne |
Sites
Teahupo’o |
30 MHz |
32 |
39 |
0,45 |
Puissance
max. d’émission : 1 mW |
Disponible
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
VHF |
55 |
68 |
De
0,9 à 2 MHz |
Puissance
max. d’émission : 5 W. Largeur de
bande du canal ≤ 100 kHz. |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
VHF |
174 |
175,75 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
VHF |
175,75 |
177,5 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
|
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
|
Disponible |
VHF |
177,5 |
179,25 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
|
|
|
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
VHF |
179,25 |
181 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
|
Disponible |
|
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
VHF |
181 |
182,75 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
|
|
Disponible |
Disponible |
|
|
|
Disponible |
VHF |
182,75 |
184,5 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
|
Disponible |
Disponible |
VHF |
184,5 |
186,25 |
1,75 |
|
|
|
Disponible |
Disponible |
|
|
|
Disponible |
|
VHF |
186,25 |
188 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
|
|
Disponible |
Disponible |
|
|
Disponible |
Disponible |
VHF |
188 |
189,75 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
|
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
VHF |
189,75 |
191,5 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
Disponible |
|
|
|
|
|
|
Disponible |
VHF |
191,5 |
193,25 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
|
Disponible |
|
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
VHF |
193,25 |
195 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
VHF |
195 |
196,75 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de bande
du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
|
|
Disponible |
Disponible |
|
|
Disponible |
VHF |
196,75 |
198,5 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
Disponible |
|
|
|
|
Disponible |
Disponible |
|
198,5 |
200,25 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
|
Disponible |
|
|
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
200,25 |
202 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
Disponible |
|
|
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
202 |
203,75 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
203,75 |
205,5 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
205,5 |
207,25 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
207,25 |
209 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
209 |
210,75 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
|
Disponible |
Disponible |
|
210,75 |
212,5 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
212,5 |
214,25 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
214,25 |
216 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
216 |
217,75 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
217,75 |
219,5 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
|
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
|
219,5 |
221,25 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
|
Disponible |
Disponible |
|
221,25 |
223 |
1,75 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
223 |
224,792 |
1,792 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
|
Disponible |
|
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
226 |
230 |
4 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
|
|
|
|
|
|
|
UHF |
470 |
478 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
|
478 |
486 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
|
|
486 |
494 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
494 |
502 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
502 |
510 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
510 |
518 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
Disponible |
|
Disponible |
|
|
Disponible |
Disponible |
|
518 |
526 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
526 |
534 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
534 |
542 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
Disponible |
|
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
542 |
550 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
Disponible |
Disponible |
|
|
|
|
Disponible |
Disponible |
|
550 |
558 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
558 |
566 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
566 |
574 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
574 |
582 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
582 |
590 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
590 |
598 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
598 |
606 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
UHF |
606 |
614 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
|
Disponible |
|
614 |
622 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
|
Disponible |
Disponible |
|
622 |
630 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
|
Disponible |
|
630 |
638 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
|
Disponible |
|
638 |
646 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
|
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
646 |
654 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
|
|
Disponible |
Disponible |
|
|
Disponible |
|
654 |
662 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
|
662 |
670 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
|
|
|
Disponible |
Disponible |
|
670 |
678 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
|
Disponible |
|
678 |
686 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
|
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
686 |
694 |
8 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
|
694 |
698 |
4 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
736 |
753 |
17 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
821 |
823 |
2 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
823 |
826 |
3 |
Puissance
max. d’émission : 20 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
826 |
832 |
6 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
|
|
|
|
|
|
|
1,2 GHz |
1240 |
1260 |
20 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
|
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
|
|
|
1350 |
1375 |
9 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de
bande du canal ≤ 200 kHz. |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
Disponible |
|
1375 |
1400 |
9 |
|
|||||||||
1,5 GHz |
1518 |
1525 |
7 |
Puissance
max. d’émission : 50 mW. Largeur de bande
du canal ≤ 200 kHz. En intérieur
uniquement. |
Disponible |
|
|
|
|
|
|
|
|
Environ 200 organisations de radiodiffusion
travailleront lors des Jeux de Paris 2024, et un grand nombre d’entre
elles utiliseront des caméras sans fil pour émettre des vidéos, de l’audio
intégrée et des signaux de commande intégrés. Ces signaux sont de nature
numérique. Paris 2024 prévoit qu’au moins 100 canaux seront requis
pour les caméras sans fil et qu’il convient de préparer 150 canaux pour en
assurer le bon fonctionnement.
Cependant, les caméras sans fil sont plus sensibles que les
autres appareils aux interférences, et les modèles actuels présentent des lobes
secondaires assez importants qui affectent la coexistence. Par conséquent, il
est prévisible que l’attribution des fréquences sera très difficile en
pratique.
C’est pourquoi Paris 2024 pose les exigences
suivantes :
· Utiliser des caméras filaires à chaque fois
que c’est possible, et limiter strictement l’utilisation des caméras sans fil
aux cas où celle d’une caméra filaire est absolument impossible.
· Utiliser une antenne dédiée à la gamme de
fréquence et dotée d’un filtre puissant pour éviter tout bruit de fond trop
élevé.
· Pour réduire autant que possible les
interférences, choisir la puissance d’émission minimale en sortie.
· Pour adapter la largeur de bande à la qualité
vidéo requise par l’application, Paris 2024 appliquera le signal
standard/vidéo jusqu’à 10 MHz pour la haute définition (HD) et jusqu’à 20 MHz
pour le format d’image 4K.
Dans la gestion des fréquences de Paris 2024, les
bandes de fréquence identifiées pour les caméras
sans fil sont limitées aux liaisons terrestres et comprennent les liaisons
vidéo terrestres mobiles des véhicules. Les stations maritimes doivent être
considérées comme des stations terrestres.
Dans le cas d’une liaison sol-sol, la puissance d’émission
de la caméra sans fil doit être inférieure ou égale à 250 mW.
Paris 2024 recommande que la hauteur des antennes de réception reste
inférieure à 20 m. Pour les liaisons vidéo aériennes mobiles, il convient
que la puissance d’émission (y compris le gain d’antenne) soit inférieure à
10 W. Les caméras sur câble sont considérées comme des liaisons terrestres
avec une hauteur d’antenne d’émission inférieure à 20 m.
Différentes bandes sont identifiées pour les liaisons vidéo aériennes mobiles
lorsque les systèmes d’émission vidéo utilisant un émetteur ou un récepteur
radio sont embarqués dans un hélicoptère ou un autre type d’aéronef. Ce
scénario s’applique aux appareils utilisés par le radiodiffuseur hôte, par les
radiodiffuseurs détenteurs de droits et par les systèmes de chronométrage. Il
sera utilisé pour connecter les caméras embarquées (à moto, en hélicoptère, en
voiture, en bateau) à un avion relais. De cet avion relais, le signal sera
transmis à une station réceptrice à l’IBC ou près de la ligne d’arrivée des
évènements mobiles tels que le cyclisme sur route, le contre-la-montre, le
marathon, le triathlon, la marche athlétique et la voile.
Les bandes de fréquence suivantes sont proposées pour les
caméras sans fil et les liaisons vidéo aériennes mobiles : voir
tableau 8.
Tableau 8 : Bandes de fréquence pour les services
de caméras sans fil et aux liaisons vidéo aériennes mobiles
Bandes
de fréquence |
Spécifications
techniques Direction |
Spécifications
techniques Puissance
max. d’émission |
Estimation
du spectre disponible (MHz) |
Contraintes de coordination |
1300 –
1350 MHz |
Sol-sol Air-sol Sol-air |
Pour
liaison sol-sol : 250 mW. Pour
sol-air et air-sol : 10 W. |
De 20 à
50 MHz |
Disponible
pour une liaison sol-sol avec coordination. Liaison
sol-air disponible dans les bandes 1300 – 1310 MHz et 1341,3 –
1350 MHz. |
1427 –
1518 MHz |
Sol-sol Air-sol Sol-air |
Pour
liaison sol-sol : 250 mW. Pour
sol-air et air-sol : 10 W. |
90 MHz |
Les
liaisons air-sol sont limitées à la bande 1447 – 1518 MHz. Coordination
avec utilisation fixe à Teahupo’o. La bande
1508 – 1518 MHz n’est pas disponible dans les zones proches
(< 1 km) des aires de décollage des aéroports. Liaison
sol-air : risque d’interférence dans la [bande 1452 – 1492 MHz]. |
1525 –
1559 MHz |
Sol-sol Sol-air |
Pour
liaison sol-sol : 250 mW. Pour
sol-air et air-sol : 10 W. |
34 MHz |
Non
disponible sur le site de Nantes. Coordination
avec l’utilisation d’INMARSAT aux aéroports de Paris-Charles-de-Gaulle, de
Paris-Orly, de Paris-Le Bourget, de Bordeaux, de Marseille, de Nice, de Lyon
et de Lille. |
1613,8 –
1660,5 MHz |
Sol-sol Air-sol |
Pour
liaison sol-sol : 250 mW. Pour
sol-air et air-sol : 10 W. |
46,7 MHz |
Non
disponible à Nantes |
1675 –
1705 MHz |
Sol-sol Air-sol Sol-air |
Pour
liaison sol-sol : 250 mW. Pour
sol-air et air-sol : 10 W. |
30 MHz |
Pour les
liaisons air-sol, l’altitude d’émission est limitée à 150 m à Nantes et
Teahupo’o. |
1785 –
1805 MHz |
Sol-sol Air-sol Sol-air |
Pour
liaison sol-sol : 250 mW. Pour
sol-air et air-sol : 10 W. |
20 MHz |
Pour les
liaisons air-sol, l’altitude d’émission est limitée à 150 m à Nantes et
Teahupo’o. |
1980 –
2010 MHz |
Sol-sol Air-sol |
Pour
liaison sol-sol : 250 mW. Pour
sol-air et air-sol : 10 W. |
De 15 à
30 MHz |
15 MHz
pour les liaisons air-sol. 30 MHz
pour une liaison sol-sol coordonnée par satellite mobile. |
2010 –
2025 MHz |
Sol-sol Air-sol Sol-Air |
Pour
liaison sol-sol : 250 mW. Pour
sol-air et air-sol : 10 W. |
15 MHz |
|
2025 –
2110 MHz |
Sol-sol Air-sol |
Pour
liaison sol-sol : 250 mW. Pour
sol-air et air-sol : 10 W. |
40 MHz |
|
2170 –
2200 MHz |
Sol-sol Air-sol |
Pour
liaison sol-sol : 250 mW. Pour
sol-air et air-sol : 10 W. |
15 MHz |
|
2200 –
2290 MHz |
Sol-sol Air-sol Sol-Air |
Pour
liaison sol-sol : 250 mW. Ou sol-air ou air-sol : 10 W. |
40 MHz |
Non
disponible à Bordeaux, Marseille et Nice Liaison
air-sol limitée à une altitude de 150 m |
2290 –
2310 MHz |
Sol-sol Air-sol Sol-Air |
20 MHz |
Non
disponible à Bordeaux |
|
2310 –
2400 MHz |
Sol-sol Air-sol Sol-air |
Pour
liaison sol-sol : 250 mW. Ou sol-air ou air-sol : 10 W. |
30 MHz |
Non
disponible à Bordeaux, Marseille et Nice. |
2400 –
2483,5 MHz |
Sol-air |
83,5 MHz |
|
|
2483,5 –
2500 MHz |
Sol-sol |
250 mW |
16,5 MHz |
|
2570 –
2620 MHz |
Sol-sol |
250 mW |
Jusqu’à
50 MHz |
La
disponibilité du spectre dépend du site. Il convient
d’assurer la coordination avec les autorisations locales de l’Arcep. La hauteur
recommandée pour les antennes réceptrices est de 10 m sur les sites dans
le Nord de Paris. |
2700 –
2900 MHz |
Sol-sol |
250 mW |
De 90 à
150 MHz |
La
disponibilité du spectre dépend du site. |
3400 –
3490 MHz |
Sol-sol |
250 mW |
60 MHz |
Soumis à la
coordination avec les attributions fixes à large bande autorisées dans
certaines régions. Non
disponible à Teahupo’o. |
3800 –
4200 MHz |
Sol-sol |
250 mW |
De 300 à
400 MHz |
Non disponible
pour l’utilisation de caméra sur câble. |
4400 –
4990 MHz |
Sol-sol |
250 mW |
De 10 à
50 MHz |
Certaines
fréquences peuvent être incompatibles avec d’autres utilisations domestiques. |
5091 –
5150 MHz |
Sol-sol |
250 mW |
59 MHz |
Certaines
fréquences peuvent être incompatibles avec d’autres utilisations domestiques
à Marseille, Nantes et Bordeaux. |
5850 –
5875 MHz |
Sol-sol |
250 mW |
25 MHz |
Peut subir
des interférences dues aux SRD (dispositifs à courte portée) |
6425 –
7115 MHz |
Sol-sol |
250 mW |
De 440 à
690 MHz |
Soumis à la
coordination avec les liaisons fixes. La disponibilité dépend du site. |
7115 –
7250 MHz |
Sol-sol Air-sol |
Pour
liaison sol-sol : 250 mW. Pour sol-air et air-sol :
10 W. |
135 MHz |
|
7750 –
7900 MHz |
Sol-sol Air-sol |
Pour
liaison sol-sol : 250 mW. Pour sol-air et air-sol : 10 W. |
De 70 à
150 MHz |
Pour les
liaisons air-sol, la disponibilité est de 70 MHz dans la zone de Paris
et de 150 MHz avec une altitude d’émission limitée. Cette bande
n’est pas disponible pour les liaisons air-sol sur le site de Nantes. Une
restriction supplémentaire s’applique aux sites de Marseille. |
Les bandes de fréquence identifiées pour les liaisons point
à point transportables permettent d’établir des liaisons temporaires entre deux
points fixes (par ex. au sein d’une liaison entre un site de radiodiffusion
extérieur et un studio), afin de transmettre des signaux vidéo/audio de qualité
compatible avec la radiodiffusion. Ces bandes ne sont pas disponibles pour les
caméras sans fil et les liaisons aériennes mobiles. Les terminaux de liaison
sont montés sur des trépieds, des plateformes temporaires, des véhicules
aménagés à cet effet ou des treuils hydrauliques. Les liaisons doivent souvent
être bidirectionnelles. L’appareil permettant ces liaisons est transportable, et
les coordonnées des points d’émission et de réception ne sont pas connues à
l’avance.
Une attribution de fréquence pour liaisons point à point
transportables définit la zone géographique dans laquelle les émetteurs et les
récepteurs peuvent être installés. Le processus d’autorisation de fréquence
n’inclut aucune coordination entre les différentes liaisons temporaires.
Les bandes de fréquence suivantes sont proposées pour les
liaisons vidéo point à point temporaires :
Tableau 9 : Bandes de fréquence pour les services
de liaisons faisceaux hertziens point à point transportables
Bandes de
fréquence (GHz) |
Zone
géographique |
Spécifications
techniques |
Contraintes
de coordination |
21 |
France métropolitaine |
14 canaux de
28 MHz (fréquences centrales : 21 413 MHz,
21 441 MHz, 21 469 MHz, 21 497 MHz,
21 525 MHz, 21 553 MHz, 21 581 MHz,
21 805 MHz, 21 833 MHz, 21 861 MHz,
21 889 MHz, 21 917 MHz, 21 945 MHz et
21 973 MHz) |
|
22 |
France métropolitaine |
4 canaux de 28 MHz
(fréquences centrales : 22 716,75 MHz, 22 744,75 MHz,
22 968,75 MHz et 22 996,75 MHz) ou 8 canaux de 14 MHz
(fréquences centrales : 22 709,75 MHz,
22 723,75 MHz, 22 737,75 MHz, 22 751,75 MHz,
22 961,75 MHz, 22 975,75 MHz, 22 989,75 MHz et
23 003,75 MHz) |
|
38 |
France métropolitaine |
6 canaux de 28 MHz
(fréquences centrales : 38 150 MHz, 38 178 MHz,
38 206 MHz, 39 410 MHz, 39 438 MHz et
39 466 MHz) 12 canaux de
14 MHz (fréquences centrales : 38 143 MHz,
38 157 MHz, 38 171 MHz, 38 185 MHz,
38 199 MHz, 38 213 MHz, 39 403 MHz,
39 417 MHz, 39 431 MHz, 39 445 MHz,
39 459 MHz et 39 473 MHz) |
|
22 |
Tahiti |
|
|
37 |
Tahiti |
|
|
39 |
Tahiti |
|
|
24 |
France métropolitaine et
Tahiti |
Puissance max.
d’émission : 100 mW |
|
60 |
France métropolitaine et Tahiti |
Puissance max.
d’émission : 55 dBm. Entre 57 et 71 GHZ, des exigences
s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des
interférences. |
|
Une attribution de fréquence pour une liaison faisceau
hertzien point à point fixe permet d’utiliser un canal de fréquence pour relier
deux stations immobiles en des lieux connus.
La largeur de bande du canal et la puissance d’émission
varient selon le mode d’utilisation de chaque radio. Le canal attribué est
déterminé à partir de la gamme de fréquence répondant aux exigences de chaque
application, et nécessite habituellement une coordination des fréquences pour
chaque liaison.
Les bandes de fréquence suivantes sont proposées pour les
liaisons point à point fixes (voir tableau 10) :
Tableau 10 : Bandes de fréquence pour les services
de liaisons faisceaux hertziens point à point fixes
Bandes de fréquence (GHz) |
Bandes
inférieures (GHz) de |
Bandes
inférieures (GHz) à |
Bandes
supérieures (GHz) de |
Bandes
supérieures (GHz) à |
Spécifications techniques |
8 |
8,064 |
8,246 |
8,272 |
8,454 |
Voir plans
des canaux 8A / 8B / 8C / 8D pour les canaux 3,5 / 7 / 14 / 28 MHz
dans la décision n° 2017-1332 (annexe 6) de l’Arcep.Puissance max.
d’émission : 70 dBm |
18 |
17,7 |
18,69 |
18,71 |
19,7 |
Voir plans
des canaux 18A / 18B / 18C pour les canaux 13,75 / 27,5 / 55 /
110 MHz dans la décision n° 2017-1332 (annexe 9) de l’Arcep. Puissance
max. d’émission : 70 dBm. Commande
automatique de la puissance d’émission (ATPC). |
23 |
22,00275 |
22,59074 |
23,01076 |
23,59875 |
Voir plans
des canaux 23A / 23B / 23C / 23D / 23E pour les canaux 3,5 / 7 / 14 / 28
/ 56 MHz dans la décision n° 2017-1332 (annexe 10) de l’Arcep. Puissance
max. d’émission : 70 dBm. Commande
automatique de la puissance d’émission (ATPC). |
32 |
31,8 |
32,571 |
32,627 |
33,4 |
Voir plans
des canaux 32A / 32B pour les canaux 56 / 112 MHz dans la décision
n° 2017-1332 (annexe 12) de l’Arcep. Puissance
max. d’émission : 70 dBm. Commande
automatique de la puissance d’émission (ATPC). |
38 |
37,268 |
38,25 |
38,528 |
39,5 |
Voir plans
des canaux 38A / 38B / 38C / 38D / 38E / 38F pour les canaux 3,5 / 7 /
14 / 28 / 56 / 112 MHz dans la décision n° 2017-1332
(annexe 13) de l’Arcep. Puissance
max. d’émission : 70 dBm. Commande
automatique de la puissance d’émission (ATPC). |
70
– 80 |
71 |
76 |
81 |
86 |
Voir plans
des canaux 70-80 A / B / C / D / E / F / G / H pour les canaux 62,5
/ 125 / 250 / 500 / 750 / 1000 / 1250 / 2000 MHz dans la décision
n° 2017-1332 (annexe 14) de l’Arcep. Puissance
max. d’émission : 75 dBm |
Ce matériel est utilisé pour transmettre des signaux audio
et vidéo lors d’un reportage extérieur, vers des studios ou directement vers
des réseaux de radiodiffusion nationaux et internationaux, en tant que Satellite
News Gathering (SNG).
Les services satellitaires permanents peuvent être fournis
par des stations terriennes permanentes de communication par satellite,
installées en un lieu connu tel que la ferme satellite près de l’IBC, ou par
des stations terriennes transportables de communication par satellite,
installées dans l’espace TV sur site. Ces stations communiquent avec un
satellite en orbite géostationnaire.
Les services satellitaires transportables sont une liaison
montante entre une station terrienne, un hub ou un VSAT et un satellite. Elle
est utilisée pour émettre, dans les bandes Ku et Ka, des signaux audio/vidéo et
données de qualité compatible avec la radiodiffusion.
Des fibres optiques peuvent remplacer la communication
satellitaire susmentionnée. Il est prévu de doter plusieurs sites des Jeux
Paris 2024 d’équipements pour la fibre optique.
En France, la bande de fréquence 10,7 – 11,7 GHz est
utilisée par des liaisons fixes. Par conséquent, les demandes dans cette gamme
de fréquence déclencheront une procédure de coordination avec des paramètres
techniques détaillés.
Le tableau 11 donne des informations détaillées
concernant les bandes de fréquence qui peuvent être attribuées aux stations
terriennes fixes ou transportables :
Tableau 11 : Bandes de fréquence pour les services
de stations terriennes fixes et transportables
Bande |
Terre-espace
(GHz) |
Espace-terre
(GHz) |
Contraintes
de coordination |
Bande Ku |
14
– 14,5 12,75
– 13,25 |
10,7
– 11,7 12,5
– 12,75 |
Une
coordination avec une installation locale de liaison fixe est nécessaire dans
la bande 10,7 – 11,7 GHz à Élancourt, Lille, Lyon, Saint-Étienne,
Bordeaux et Nice. |
Bande Ka |
27,5
– 27,9405 28,1925
– 28,9485 29,2005
– 30 |
17,3
– 17,7 19,7
– 20,2 |
|
Un WLAN est un système sans fil sous autorisation générale,
à petite échelle mais grande capacité, utilisé pour accéder à Internet. Sur
tous les sites, seuls sont autorisés les
WLAN installés par Paris 2024.
Paris 2024
autorisera le déploiement de services WLAN
privés supplémentaires uniquement si c’est absolument nécessaire pour le
déroulement des Jeux et à condition que cela ne crée pas d’interférences
avec les appareils de WLAN des
partenaires et les WLAN spéciaux.
Le tableau 12 présente les bandes de fréquence
identifiées pour l’exploitation sans licence des WLAN (point d’accès) :
Tableau 12 : Bandes de fréquence pour les services
de WLAN sans fil sous autorisation générale
Bandes de fréquence (MHz) |
Spécifications
techniques Puissance
max. d’émission |
Spécifications
techniques Puissance
max. d’émission |
Contraintes de coordination |
2400
– 2483,5 |
100 mW |
DFS (Dynamic
Frequency Selection) et TPC (Transmit
Power Control) |
Risque
d’interférences dues aux caméras sans fil sol-air couvrant les épreuves sur route. |
5150
– 5350 |
200 mW
Utilisation
en intérieur uniquement |
Le DFS (Dynamic Frequency Selection) et le TPC
(Transmit Power Control) doivent
utiliser la bande 5250 – 5350 MHz. |
Disponible
uniquement sur les sites où aucun réseau COJO n’est déployé ; ou
utilisation exceptionnelle pour le déroulement des Jeux avec études de
cohabitation. |
5470
– 5725 |
1 W |
Le DFS (Dynamic Frequency Selection) et le TPC
(Transmit Power Control) doivent
utiliser la bande 5250 – 5350 MHz. |
Le DFS (Dynamic Frequency Selection) et le TPC
(Transmit Power Control) doivent
utiliser la bande 5250 – 5350 MHz. |
5945
– 6425 |
200 mW Utilisation
en intérieur uniquement |
Appareils LPI (Low
Power Indoor). Des
exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des
interférences. |
Appareils LPI (Low
Power Indoor). Des
exigences s’appliquent aux techniques d’accès au spectre et d’atténuation des
interférences. |
Un déclencheur sans fil est un appareil dont la fonction est
d’émettre un signal de commande pour le déclenchement d’un appareil photo
numérique. Ce signal de commande comprend toutes les données du déclenchement
(réglage de l’exposition, valeur de l’ouverture, etc.) et de synchronisation
stroboscopique.
Le tableau 13 présente les bandes de fréquence
identifiées pour l’exploitation sans licence des déclencheurs sans fil :
ces appareils fonctionneront sans
protection contre les interférences et ne sont pas autorisés à créer des
interférences pour les utilisateurs du spectre bénéficiant d’une autorisation
individuelle.
Ces appareils et les bandes proposées sont là pour indiquer
où il existe une disponibilité du spectre. Les déclencheurs sans fil doivent
utiliser les bandes décrites dans le tableau 13.
Les déclencheurs sans
fil autorisés ne nécessiteront pas de demande par le SBP. Il convient toutefois
de noter que Paris 2024 coordonnera l’attribution des fréquences pour
chaque site.
Tableau 13 : Bande de fréquence pour les services de déclencheurs sans fil sous autorisation générale
Bandes de fréquence (MHz) |
Estimation du spectre disponible (MHz) |
Spécifications
techniques Puissance max. d’émission |
Spécifications
techniques Paramètres supplémentaires |
Contraintes de coordination |
345,35
– 350,25 |
2,5 |
1 mW |
|
|
433,05
– 434,79 |
1,74 |
1 mW |
|
|
1,74 |
10 mW |
Limite de
rapport cyclique : 10 % |
|
|
2400
– 2483,5 |
83,5 |
100 mW |
|
|
Pour tous les appareils sans fil ne figurant pas dans ce qui
précède, tels que les speed guns
fonctionnant à 34,7 GHz, il faut suivre le processus normal de demande
relative au spectre et obtenir l’approbation de Paris 2024 avant la
première utilisation. Ces appareils doivent être testés et étiquetés avant leur
première utilisation sur site ou dans un autre lieu.
Les autres services
seront traités au cas par cas s’ils constituent une nécessité critique pour les
Jeux.
L’utilisation de drones n’est pas considérée comme un usage spécifique. Il faut remplir les exigences de fréquence indiquées dans les tableaux de fréquences ci-dessus, relatifs à la télémétrie/télécommande, les caméras sans fil et les liaisons aériennes mobiles. La demande doit préciser l’usage (par ex. liaison vidéo pour drone) dans la colonne des remarques.
Des documents supplémentaires seront fournis via le site web
de Paris 2024 :
·
Guide de formulation d’une demande relative au
spectre : Informations sur les demandes relatives au spectre et sur les
licences requises pour utiliser un appareil radio pendant les Jeux.
[Publication en janvier 2023]
·
Manuel de l’utilisateur du SBP :
Instructions pour faire une demande sur le SBP, portail web pour l’attribution
des fréquences. [Publication en janvier 2023]
·
Guide des tests et étiquetage en vue de
l’utilisation du spectre : Description de toutes les procédures de test de
l’appareil radio provisoirement approuvé et d’obtention des étiquettes.
[Publication en janvier 2024]
Toutes les demandes relatives au spectre doivent être
soumises via le SBP, portail web pour l’attribution des fréquences.
Il est prévu que le SBP soit en ligne en février 2023.
La procédure allant de la demande d’attribution de fréquence
à l’entrée de l’appareil sur site est indiquée dans la figure 1.
Figure 1 : SBP – Processus général en tant qu’utilisateur:
1)
Les utilisateurs devront en premier temps
s'authentifier et créer une demande de fréquence.
2)
Suite à cela, Paris 2024 procèdera à une phase
de validation avant de transmettre les demandes de fréquences à l'ANFR pour
attribution.
3)
Les résultats de l'attribution seront
communiqués sur le portail, et l'utilisateur pourra télécharger son
autorisation.
4)
Enfin, afin de s'assurer que les équipements
soient bien configurés à l'approche des Jeux, l'utilisateur devra prendre un
rendez-vous de Testing et Tagging - ce qui lui permettra de recevoir un tag et
de pouvoir amener son équipement sur les sites de compétition.
Pour l’utilisation du spectre pendant les Jeux, le
calendrier des demandes comporte trois phases :
Il est fortement recommandé aux utilisateurs de remplir leur
demande d’attribution de fréquence dès
que possible dans la phase de
demande normale.
Les fréquences disponibles étant limitées pour certains
services, la probabilité d’obtenir la
fréquence souhaitée est faible pendant la phase de demande tardive.
La phase de demande
extraordinaire est utilisée uniquement pour les applications d’urgence et
requises pour les Jeux, et la fréquence accordée ne doit pas perturber
l’utilisation normale des appareils déployés. À cette période, la plupart des
fréquences auront déjà été attribuées. Il n’est pas recommandé de soumettre une
demande pendant cette phase.
Tableau 14 : Calendrier des demandes relatives au
spectre
Phases
SBP Paris 2024 |
Soumission
de la demande (par
l’utilisateur final) |
Notification (par
lettre/notification envoyée par P24) |
Demande
normale |
15 février 2023
au 31 juillet 2023 |
À partir du
22 janvier 2024 |
Demande
tardive |
11 septembre 2023
au 14 janvier 2024 |
À partir du
22 avril 2024 |
Demande
extraordinaire |
1er février 2024
au 6 septembre 2024 |
À partir du
1er mai 2024 |
Les utilisateurs du spectre peuvent faire une demande unique sur le SBP ou une
demande multiple en téléversant un fichier tableur sur le SBP.
Ce fichier peut être préalablement téléchargé à partir du SBP.
Certains paramètres importants doivent être spécifiés dans
la demande ; par exemple :
·
Les dates ou les périodes d’utilisation
·
Le service
·
Le lieu de l’utilisation
·
La plage de fréquences programmable de
l’appareil
·
La largeur de bande du canal
·
La bande d’accord programmable
·
La puissance d’émission
·
Le fabricant de l’appareil
·
Le nombre d’appareils
D’autres détails et informations seront fournies dans le
« Guide de formulation d’une demande relative au spectre », en
janvier 2023.
Une fois validée par Paris 2024, la demande est envoyée
à l’ANFR pour coordination et attribution. Toutes les analyses techniques
seront réalisées à cette étape afin d’attribuer la bonne fréquence, selon le
service.
Le plan de fréquence proposé tient compte des autres
utilisations des fréquences dans le pays (armée, aviation civile,
radioastronomie, etc.) qui occupent déjà une partie du spectre en France.
Avant la période de notification, si nécessaire,
Paris 2024 et l’ANFR communiqueront avec les utilisateurs au moyen du SBP
ou de l’adresse mèl indiquée lors de l’enregistrement.
La procédure de tests et d’étiquetage (Test et Tagging)
consiste à tester l’appareil qui doit être conforme à toutes les
caractéristiques énoncées dans l’autorisation de fréquence accordée par l’ANFR.
S’il est conforme, chaque appareil recevra une étiquette matérialisant son
autorisation à être utilisé dans sa zone d’exploitation pendant les Jeux.
D’autres informations figureront dans le « Guide des
tests et étiquetage en vue de l’utilisation du spectre » publié en janvier 2024.
Après l’obtention, auprès de Paris 2024 et de l’ANFR,
de la lettre d’approbation de la demande relative au spectre, l’utilisateur du
spectre doit faire tester son appareil radio avant de l’utiliser dans la zone
d’exploitation.
Comme tout appareil sans fil nécessite une demande
d’attribution de fréquence par le SBP et un processus T&T, il est prévu un
grand nombre de rendez-vous pendant la période précédant les Jeux. Il convient
de prendre les rendez-vous de T&T dès que possible afin que les
utilisateurs disposent de beaucoup de temps pour faire tester tous leurs
appareils.
Il est recommandé aux utilisateurs du spectre de s’assurer
avant de venir au rendez-vous que leur appareil radio a été configuré selon les
paramètres spécifiés : fréquence attribuée, puissance, largeur de bande,
etc.
S’il existe une possibilité que les paramètres techniques de
son appareil émetteur sans fil nécessitent d’être modifiés, l’utilisateur du
spectre doit s’y préparer et apporter les outils requis.
Pour l’Île-de-France (Paris et sa zone périurbaine), les
bureaux de tests et d’étiquetage seront installés uniquement à l’IBC, au Centre
principal pour la presse (MPC) et au village olympique et paralympique.
Pour tous les sites de compétition en dehors
d’Île-de-France, un bureau T&T sera installé sur le site ou dans ses
environs.
Des équipes T&T itinérantes seront déployées uniquement
dans le cas où il est nécessaire d’étiqueter une grande quantité d’appareils,
des appareils stockés en entrepôt, des appareils intégrés à des motos, des
voitures, des camions, des hélicoptères, des avions, et pour le matériel
satellitaire.
Des détails supplémentaires sur les lieux et les dates et
heures d’ouverture figureront dans le « Guide des tests et étiquetage en
vue de l’utilisation du spectre », en janvier 2024.
Une étiquette produite par Paris 2024/ANFR sera
appliquée de manière visible sur l’appareil radio après sa réussite aux tests.
Tout appareil radio doit être étiqueté pour entrer dans sa zone d’exploitation
pendant les Jeux.
Tout appareil non conforme recevra une étiquette distinctive
interdisant son utilisation.
L’équipe de sécurité inspectera chaque appareil à l’entrée
de chaque site, pour conditionner son entrée à la présence d’une étiquette l’y
autorisant. Tout appareil non autorisé devra être retiré et peut être confisqué
par l’équipe de sécurité.
L’ANFR effectuera une surveillance du spectre radio avec la
coopération de Paris 2024, afin de sécuriser l’utilisation du spectre par
les appareils sans fil pour les Jeux, et afin d’exclure les interférences et
les utilisations inappropriées. Paris 2024 demande aux utilisateurs du
spectre de coopérer dans la protection du spectre contre les interférences
pendant les Jeux.
L’ANFR déploiera des équipes
de surveillance radio sur tous les sites pour vérifier que tout appareil
radio possède une étiquette correcte, et surveillera le spectre sur chaque site
avec des analyseurs de spectre portables et conformes à la directive relative à
la surveillance.
Il convient que tous les utilisateurs du spectre coopèrent
activement avec Paris 2024 et l’ANFR pour exclure l’apparition
d’interférences nuisibles dans les services des Jeux relatifs au spectre. Par
conséquent, les équipes de surveillance de l’ANFR agiront afin de localiser et
de résoudre tout problème, pour que les compétitions se déroulent normalement.
Si un appareil sans fil peut avoir un impact négatif sur les
Jeux de Paris 2024, compromettre la sécurité nationale ou publique, ou
représenter un danger pour les personnes ou les biens, l’utilisateur du spectre
devra prendre des mesures immédiates pour modifier sa fréquence ou éteindre cet
appareil.
Si l’utilisateur du spectre refuse d’éteindre l’appareil, Paris 2024
demandera au CIO/CIP de suspendre son accréditation.
Les sites de compétition et les principaux autres sites
seront aussi surveillés par la salle de contrôle de la surveillance à distance.
L’ANFR surveillera l’utilisation du spectre et fera respecter
les règles dans les zones où se tiendront les activités liées aux Jeux. Son
action aura pour but d’identifier en amont tout cas d’interférences nuisibles
avec les systèmes qu’il est prévu d’utiliser pendant l’évènement, et de mener
les actions préventives correspondantes.
Paris 2024 et l’ANFR disposent de directives pour les
processus de gestion des interférences, qui leur permettent de gérer les
interférences pour tous les utilisateurs du spectre.
La mission de l’ANFR dans ce domaine est définie dans les
articles L40 et L43 du CPCE (Code des postes et des communications
électroniques). L’article L39-1 du CPCE définit des sanctions applicables
en cas d’interférences.
D’autres détails et des informations actualisées seront
publiées sur le site web officiel de Paris 2024.
Si vous avez des questions sur le plan de fréquences, le
processus de demande d’attribution de fréquence ou celui des tests et
étiquetage, veuillez contacter Paris 2024 par mail à l’adresse
suivante :
Paris 2024 Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 ©2022 – P24/2022/TEC/FR/001